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Comptes-rendus

Les comptes-rendus des conseils municipaux

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Conseil Municipal du 28 novembre 2011
COMPTE RENDU Réunion du conseil municipal du 28 novembre 2011 Approbation du Procès-verbal du 24 octobre 2011 Le procès verbal de la séance du 24 octobre 2011est approuvé à l’unanimité. Il est donné un compte rendu des réunions depuis le 24 octobre 2011 ● Urbanisme 3 certificats d’urbanisme, 3 (...) > suite


Conseil Municipal du 24 octobre 2011
COMPTE RENDU Réunion du conseil municipal du 24 octobre 2011 Approbation du Procès-verbal du 19 septembre 2011 Le procès verbal de la séance du 19 septembre est approuvé à l’unanimité. Concept Fruits Monsieur Jean-Louis Mermet, Directeur général donne une présentation du projet d’installation en (...) > suite


Conseil Municipal du 19 septembre 2011
COMPTE RENDU Réunion du conseil municipal du 19 septembre 2011 Approbation du Procès verbal du 11 juillet 2011 Le procès verbal de la séance du 11 juillet 2011 est approuvé à l’unanimité. Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 11 juillet 2011 Urbanisme 6 permis de construire (...) > suite


Conseil Municipal du 11 juillet 2011
COMPTE RENDU Réunion du conseil municipal du 11 juillet 2011 Approbation du Procès verbal du 6 juin 2011 Le procès verbal de la séance du 6 juin 2011 est approuvé à l’unanimité. SCOT Monsieur Denis Sauze, Président du SCOT et Madame Aurélie Tournier, chargée de projet donne au conseil municipal (...) > suite


Conseil municipal du 6 juin 2011
PROCÈS VERBAL Réunion du conseil municipal du 27 avril 2011 Approbation du Procès verbal du 27 avril 2011 Le procès verbal de la séance du 27 avril 2011 est approuvé à l’unanimité. Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 27 avril 2011 Urbanisme 6 permis de construire (9 (...) > suite


Conseil municipal du 27 avril 2011
COMPTE RENDU Réunion du conseil municipal du 27 avril 2011 Approbation du Procès verbal du 28 mars 2011 Le procès verbal de la séance du 28 mars 2011 est approuvé à l’unanimité. Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 28 mars 2011 Accès chemins ruraux Le problème de l’accès (...) > suite


Conseil municipal du 28 mars 2011
COMPTE RENDU Réunion du conseil municipal du 28 mars 2011 Approbation du Procès verbal du 21 février 2011 Le procès verbal de la séance du 21 février 2011 est approuvé à l’unanimité. Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 21 février 2011 Urbanisme 2 permis de construire (2 (...) > suite


Conseil municipal du 21 février 2011
COMPTE RENDU Réunion du conseil municipal du 21 février 2011 Approbation du Procès verbal du 24 janvier 2011 Le procès verbal de la séance du 24 janvier 2011 est approuvé à l’unanimité. Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 24 janvier 2011 Urbanisme : 3 permis de construire (...) > suite


Conseil municipal du 24 janvier 2011
COMPTE RENDU Réunion du conseil municipal du 24 janvier 2011 Approbation du Procès verbal du 20 décembre 2010 Le procès verbal de la séance du 20 décembre est approuvé à l’unanimité. Comptes- rendus des différentes réunions depuis le 20 décembre 2010 Urbanisme : 19/01/11 : 2 permis de construire (1 (...) > suite


Conseil municipal du 20 décembre 2010
COMPTE RENDU Réunion du conseil municipal du 20 décembre 2010 Approbation du Procès verbal du 8 novembre 2010 Le procès verbal de la séance du 8 novembre est approuvé à l’unanimité. Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 8 novembre Urbanisme : 11 déclarations préalables (1 (...) > suite


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