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Comptes-rendus
Les comptes-rendus des conseils municipaux
Articles de cette rubrique
Compte rendu du conseil municipal du 13 février 2017
Approbation du Procès-verbal du 12 décembre 2016
Le procès-verbal de la séance du 12 décembre 2016 est approuvé à l’unanimité. > suite
Réunion du conseil municipal du 12 décembre 2016
Approbation du Procès-verbal du 17 octobre 2016
Le procès-verbal de la séance du 17 octobre est approuvé à l’unanimité.
Démission :
Suite à la démission de Monsieur Christophe Clot, 2ème adjoint, le conseil municipal décide de maintenir le nombre d’adjoints au maire à cinq, que les adjoints élus le 28 (...) > suite
Compte rendu de Réunion du conseil municipal du 17 octobre 2016
Le procès-verbal de la séance du 19 septembre 2016 est approuvé à l’unanimité. > suite
Compte Rendu du conseil municipal du 19 septembre 2016
Approbation du Procès-verbal du 11 juillet 2016.
Le procès-verbal de la séance du 11 juillet est approuvé à l’unanimité. > suite
C-Réunion du conseil municipal du 11 juillet 2016
Monsieur le maire, au nom du conseil municipal, présente ses condoléances à la famille de Monsieur Gaston Rouby, vétéran des pompiers qui fut conseiller municipal de la commune de 1953 à 1983.
Présentation du dispositif PANDA
Monsieur Denis Sauze, Vice-président d’Annonay Agglo et Madame Jocelyne (...) > suite
CR de Réunion du conseil municipal du 13 juin 2016
Approbation du Procès-verbal du 04 avril 2016
Le procès-verbal de la séance du 09 mai est approuvé à l’unanimité.
Familles Rurales :
L’assemblée générale de l’association s’est tenue le 20 mai 2016. Les finances sont encore saines mais pour les années à venir le conseil d’administration émet des réserves (...) > suite
CR de Réunion du conseil municipal du 4 avril 2016
Poursuite de la procédure de révision du PLU par la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay
Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de donner son accord à la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay, pour poursuivre la procédure de révision du PLU en accord avec la commune de VERNOSC LES (...) > suite
Compte rendu du conseil municipal du 8 février 2016
Compte rendu des réunions ou AG et conseil municipal :
C.A.V.M. :
Cette année nous allons fêter les 30 ans du jumelage avec Maubach.
Une centaine de personnes de Maubach est attendue les 15, 16 et 17 juillet. Diverses activités sont prévues pendant les trois jours. Un arbre sera planté prés de (...) > suite
CR de réunion du conseil municipal du 14 décembre 2015
Approbation du Procès-verbal du 26 octobre 2015
Le procès-verbal de la séance du 26 octobre est approuvé à l’unanimité.
Le Mourio :
Un poteau incendie ainsi que la canalisation vétuste qui l’alimentait ont été remplacés.
Travaux sur la RD370 :
La tranche des travaux entre l’intersection de la route de (...) > suite
CR de Réunion du conseil municipal du 26 octobre 2015
Approbation du Procès-verbal du 21 septembre 2015
Le procès-verbal de la séance du 21 septembre est approuvé à l’unanimité.
Aire de Camping-Car financée par Annonay Agglo :
Les travaux ont commencé, le terrassement est fini et l’empierrement des parcelles est en cours de réalisation. La zone de vidange (...) > suite
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