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Comptes-rendus

Les comptes-rendus des conseils municipaux

Articles de cette rubrique


CR du conseil municipal du 30 mars 2015
Approbation du Procès-verbal du 16 février 2015. Le procès-verbal de la séance du 16 février est approuvé à l’unanimité. Syndicats des eaux : Sur le hameau de Vert il reste à faire l’enrobé sur les rues et trottoirs. Avec les gelées et les pluies de la période hivernale, le Syndicat des Eaux attend (...) > suite


C-Réunion du conseil municipal du 16 février 2015
Approbation du Procès-verbal du 22 décembre 2014. Le procès-verbal de la séance du 22 décembre est approuvé à l’unanimité. Accessibilité des bâtiments aux personnes handicapées : La commission est en plein travail. Des réunions se tiennent régulièrement pour traiter l’ensemble des bâtiments point par (...) > suite


C-Réunion du conseil municipal du 22 décembre 2014
Approbation du Procès-verbal du 24 novembre 2014 Le procès-verbal de la séance du 24 novembre est approuvé à l’unanimité. > suite


Compte rendu du Réunion du conseil municipal du 24 novembre 2014
Approbation du Procès-verbal du 27 octobre 2014 Le procès-verbal de la séance du 27 octobre est approuvé à l’unanimité. Club ados – Famille rurale : Un point est fait par Dominique Charra sur ce projet. Il s’agit d’une enquête sur les communes de Talencieux, Vernosc, Davézieux et St Cyr pour connaitre (...) > suite


Compte rendu de réunion du conseil municipal du 27 octobre 2014
Approbation du Procès-verbal du 22 septembre 2014. Le procès-verbal de la séance du 22 septembre est approuvé à l’unanimité. Comité des Fêtes : Un point sur le calendrier des différentes manifestations des associations est en phase terminale ainsi que le calendrier des dates d’occupation des (...) > suite


Réunion du conseil municipal du 22 septembre 2014
COMPTE RENDU Approbation du Procès-verbal du 07 juillet 2014 Le procès-verbal de la séance du 07 juillet est approuvé à l’unanimité. • Parking Valle Quantia : Une convention de maitrise d’ouvrage déléguée sera signée entre la commune et la société Habitat Dauphinois pour la Réalisation d’un parking sur (...) > suite


Réunion du conseil municipal du 07 juillet 2014
Approbation du Procès-verbal du 02juin 2014 Le procès-verbal de la séance du 02 juin est approuvé à l’unanimité. Les Boscs : Cinq terrains sur les sept sont vendus. Il s’agit des lots 1-2-3-4-7. Afin de finaliser la vente des terrains, une délibération est demandée au conseil pour autoriser Mr le (...) > suite


Conseil Municipal du 9 avril 2014
Approbation du Procès-verbal du 28 mars 2014 Le procès-verbal de la séance du 28 mars est approuvé à l’unanimité. Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 28 mars 2014 Communauté d’agglomération (CABA) : Suite aux élections municipales, et aux élections des maires de chaque (...) > suite


Conseil Municipal du 17 mars 2014
Approbation du Procès-verbal du 3 février 2014 Le procès verbal de la séance du 3 février 2014 est approuvé à l’unanimité. Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 3 février 2014 ● Conseil municipal des jeunes Les Jeunes poursuivent leurs projets en cours (Aménagement du Parc (...) > suite


Conseil Municipal du 3 février 2014
Approbation du Procès-verbal du 23 décembre 2013 Le procès verbal de la séance du 23 décembre 2013 est approuvé à l’unanimité. Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 23 décembre 2013 ● Urbanisme : 3 permis de construire et 2 déclarations préalables ●Compte-rendu des réunions de (...) > suite


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