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Comptes-rendus

Les comptes-rendus des conseils municipaux

Articles de cette rubrique


Conseil municipal du 17 décembre 2009
PROCES VERBAL Réunion du conseil municipal du 17 décembre 2009 Réunions Urbanisme depuis le 5 novembre 2009 2 Certificats d’urbanisme, 8 permis de construire, 5 déclarations préalables Commission Intercommunale « Accessibilité » Désignation d’un délégué Le conseil municipal désigne Monsieur (...) > suite


Conseil municipal du 05 novembre 2009
COMPTE RENDU Réunion du conseil municipal du 5 novembre 2009 Approbation du Procès verbal du 15 septembre 2009 Le procès verbal de la séance du 15 septembre est approuvé à l’unanimité. Réunions depuis le 15 septembre Vie associative : Proposition de reconduction de l’intervenant musique dans les (...) > suite


Conseil municipal du 15 septembre 2009
COMPTE RENDU Réunion du conseil municipal du 15 septembre 2009 Réunions depuis le 16 juillet 2009 Urbanisme 7 Déclarations préalables (3 abris de jardin, 1 abri à voitures, 1 garage, 1 piscine, Panneaux photovoltaïques), 2 permis de construire (Aménagement d’un restaurant, 1 véranda) Plan Local (...) > suite


Conseil municipal du 16 juillet 2009
COMPTE RENDU Réunion du conseil municipal du 16 juillet 2009 Réunions depuis le 23 juin 2009 Urbanisme 5 Permis de construire (3 constructions nouvelles, 1 abri, 1 hangar agricole), 1 Déclaration préalable (Panneaux photovoltaïques) Assainissement Vert Les travaux ont commencé le 8 (...) > suite


Conseil municipal du 23 juin 2009
PROCES VERBAL Réunion du conseil municipal du 23 juin 2009 Projet Habitat Dauphinois MM Florent Dubosc et Philippe Roche donne une présentation de leur projet concernant la construction de logements locatifs et en accession à la propriété sur la zone d’aménagement des Melzasses. Ce projet (...) > suite


Conseil municipal du 28 avril 2009
COMPTE RENDU Réunion du conseil municipal du 28 avril 2009 Approbation du Procès verbal du 31 mars 2009 Le procès verbal de la séance du 31 mars est approuvé à l’unanimité. Réunions depuis le 31 mars 2009 Commission des impôts Une réunion de la nouvelle commission des Impôts a eu lieu le 2 avril (...) > suite


Conseil municpal du 31 mars 2009
PROCES VERBAL Réunion du conseil municipal du 31 mars 2009 Approbation du Procès verbal du 24 février 2009 Le procès verbal de la séance du 24 février est approuvé à l’unanimité. Choix des entreprises pour les travaux d’assainissement au hameau de Vert Station d’épuration – Réseaux Suite au marché (...) > suite


Conseil municipal du 24 février 2009
PROCES VERBAL Réunion du conseil municipal du 24 février 2009 Approbation du Procès verbal du 20 janvier 2009 Le procès verbal de la séance du 20 janvier 2008 est approuvé à l’unanimité. Réunions depuis le 20 janvier 2009 - Les Melzasses : Le goudronnage des parkings et des abords a été effectué ce (...) > suite


Conseil municipal du 20 janvier 2009
PROCES VERBAL Réunion du conseil municipal du 20 janvier 2009 Approbation du Procès verbal du 16 décembre 2008 Le procès verbal de la séance du 16 décembre 2008 est approuvé à l’unanimité. Réunions depuis le 16 décembre 2008 - Maison de la musique : Le carrelage et la dalle de la salle polyvalente (...) > suite


Conseil municipal du 16 décembre 2008
PROCES VERBAL Réunion du conseil municipal du 16 décembre 2008 Approbation du Procès verbal du 18 novembre 2008 Le procès verbal de la séance du 18 novembre est approuvé à l’unanimité. Réunions depuis le 18 novembre 2008 - Maison de la musique : les abords sont commencés, la réfection du mur de (...) > suite


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