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Comptes-rendus

Les comptes-rendus des conseils municipaux

Articles de cette rubrique


Réunion du conseil municipal du 07 juillet 2014
Approbation du Procès-verbal du 02juin 2014 Le procès-verbal de la séance du 02 juin est approuvé à l’unanimité. Les Boscs : Cinq terrains sur les sept sont vendus. Il s’agit des lots 1-2-3-4-7. Afin de finaliser la vente des terrains, une délibération est demandée au conseil pour autoriser Mr le (...) > suite


Conseil Municipal du 9 avril 2014
Approbation du Procès-verbal du 28 mars 2014 Le procès-verbal de la séance du 28 mars est approuvé à l’unanimité. Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 28 mars 2014 Communauté d’agglomération (CABA) : Suite aux élections municipales, et aux élections des maires de chaque (...) > suite


Conseil Municipal du 17 mars 2014
Approbation du Procès-verbal du 3 février 2014 Le procès verbal de la séance du 3 février 2014 est approuvé à l’unanimité. Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 3 février 2014 ● Conseil municipal des jeunes Les Jeunes poursuivent leurs projets en cours (Aménagement du Parc (...) > suite


Conseil Municipal du 3 février 2014
Approbation du Procès-verbal du 23 décembre 2013 Le procès verbal de la séance du 23 décembre 2013 est approuvé à l’unanimité. Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 23 décembre 2013 ● Urbanisme : 3 permis de construire et 2 déclarations préalables ●Compte-rendu des réunions de (...) > suite


Conseil Municipal du 23 décembre 2013
Approbation du Procès-verbal du 25 novembre 2013 Le procès verbal de la séance du 25 novembre 2013 est approuvé à l’unanimité. Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 25 novembre 2013 ● Urbanisme : 1 permis de construire (1 construction nouvelle), 2 modificatifs de permis de (...) > suite


Conseil Municipal du 25 novembre 2013
Approbation du Procès-verbal du 21 octobre 2013 Le procès verbal de la séance du 21 octobre 2013 est approuvé à l’unanimité. Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 21 octobre 2013 ● Urbanisme : 7 permis de construire (Villas locatives – 2 garage – 3 constructions nouvelles), 3 (...) > suite


Conseil Municipal du 21 octobre 2013
Approbation du Procès-verbal du 23 septembre 2013 Le procès verbal de la séance du 23 septembre 2013 est approuvé à l’unanimité. Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 23 septembre 2013 ● Urbanisme : 1 permis de construire (1 construction nouvelle), 1 déclaration préalable (...) > suite


Conseil Municipal du 23 septembre 2013
Approbation du Procès-verbal du 8 juillet 2013 Le procès verbal de la séance du 8 juillet 2013 est approuvé à l’unanimité. Point sur les travaux en cours Salle de Fontas : Les travaux sont terminés, la commission de sécurité est passé et a donné un avis favorable. Entrée du village : La phase 2 est (...) > suite


Conseil Municipal du 08 juillet 2013
Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 8 juillet 2013 Approbation du Procès-verbal du 3 juin 2013 Le procès verbal de la séance du 3 juin 2013 est approuvé à l’unanimité. Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 3 juin 2013 ● Urbanisme : 1 certificat d’urbanisme, 7 (...) > suite


Conseil Municipal du 3 juin 2013
COMPTE RENDU Réunion du conseil municipal du 3 juin 2013 Approbation du Procès-verbal du 29 avril 2013 Le procès verbal de la séance du 29 avril 2013 est approuvé à l’unanimité. Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 29 avril 2013 ● Urbanisme : 1 certificat d’urbanisme, 1 (...) > suite


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