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Comptes-rendus

Les comptes-rendus des conseils municipaux

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Conseil Municipal du 23 décembre 2013
Approbation du Procès-verbal du 25 novembre 2013 Le procès verbal de la séance du 25 novembre 2013 est approuvé à l’unanimité. Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 25 novembre 2013 ● Urbanisme : 1 permis de construire (1 construction nouvelle), 2 modificatifs de permis de (...) > suite


Conseil Municipal du 25 novembre 2013
Approbation du Procès-verbal du 21 octobre 2013 Le procès verbal de la séance du 21 octobre 2013 est approuvé à l’unanimité. Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 21 octobre 2013 ● Urbanisme : 7 permis de construire (Villas locatives – 2 garage – 3 constructions nouvelles), 3 (...) > suite


Conseil Municipal du 21 octobre 2013
Approbation du Procès-verbal du 23 septembre 2013 Le procès verbal de la séance du 23 septembre 2013 est approuvé à l’unanimité. Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 23 septembre 2013 ● Urbanisme : 1 permis de construire (1 construction nouvelle), 1 déclaration préalable (...) > suite


Conseil Municipal du 23 septembre 2013
Approbation du Procès-verbal du 8 juillet 2013 Le procès verbal de la séance du 8 juillet 2013 est approuvé à l’unanimité. Point sur les travaux en cours Salle de Fontas : Les travaux sont terminés, la commission de sécurité est passé et a donné un avis favorable. Entrée du village : La phase 2 est (...) > suite


Conseil Municipal du 08 juillet 2013
Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 8 juillet 2013 Approbation du Procès-verbal du 3 juin 2013 Le procès verbal de la séance du 3 juin 2013 est approuvé à l’unanimité. Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 3 juin 2013 ● Urbanisme : 1 certificat d’urbanisme, 7 (...) > suite


Conseil Municipal du 3 juin 2013
COMPTE RENDU Réunion du conseil municipal du 3 juin 2013 Approbation du Procès-verbal du 29 avril 2013 Le procès verbal de la séance du 29 avril 2013 est approuvé à l’unanimité. Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 29 avril 2013 ● Urbanisme : 1 certificat d’urbanisme, 1 (...) > suite


Conseil municipal du 29 avril 2013
Compte rendu Réunion du conseil municipal du 29 avril 2013 Approbation du Procès-verbal du 25 mars 2013 Le procès verbal de la séance du 25 mars 2013 est approuvé à l’unanimité. Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 25 mars 2013 ● Urbanisme : 2 permis de construire (1 abri (...) > suite


Conseil municipal du 25 mars 2013
Approbation du Procès-verbal du 25 février 2013 Le procès verbal de la séance du 25 février 2013 est approuvé à l’unanimité. Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 25 février 2013 ● Urbanisme : 1 permis de construire (1 construction nouvelle), 3 déclarations préalables (1 garage, (...) > suite


Conseil Municipal du 25 février 2013
Approbation du Procès-verbal du 28 janvier 2013 Le procès verbal de la séance du 28 janvier 2013 est approuvé à l’unanimité. Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 28 janvier 2013 ● Urbanisme : 1 modificatif de permis de construire, 1 permis de construire (1 extension de (...) > suite


Conseil Municipal du 28 janvier 2013
Approbation du Procès-verbal du 17 décembre 2012 Le procès verbal de la séance du 17 décembre 2012 est approuvé à l’unanimité. Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 17 décembre 2012 ● Urbanisme 6 permis de construire (2 constructions nouvelles, 1 extension de maison, changement (...) > suite


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