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Conseil Municipal du 3 juin 2013

Publié le mardi 11 juin 2013

COMPTE RENDU

Réunion du conseil municipal du 3 juin 2013

Approbation du Procès-verbal du 29 avril 2013

Le procès verbal de la séance du 29 avril 2013 est approuvé à l’unanimité.

Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 29 avril 2013

● Urbanisme : 1 certificat d’urbanisme, 1 permis de construire (Aménagement d’un garage)

● Aménagement salle de Fontas :
Le chantier a commencé avec la création des nouveaux accès et la préparation de maçonnerie nécessaire à la construction des tribunes.

● Usine Jasco :
La réception des travaux a eu lieu le mercredi 29 mai.

● Pont de moulin sur Cance :
L’échafaudage a été vérifié après les grosses pluies. Il a bien résisté et les travaux de maçonnerie sont en voie d’achèvement.

● Concept Fruits :
Le process de fabrication a été installé et la production devrait commencer dans le nouveau site de la zone d’activités des Priaux.

Enregistrement CD Subvention exceptionnelle à l’Espérance de Vernosc

Le conseil municipal décide d’allouer une subvention exceptionnelle de 500 € (pour participer aux frais de déplacement des jeunes) à l’Espérance de Vernosc, porteur du projet d’enregistrement d’un CD par la chorale ADO de l’antenne de Vernosc les Annonay de l’Ecole Départementale de Musique et de Danse au profit des enfants de l’hôpital de Garches.

Accord amiable sur la répartition des délégués communautaires au sein de la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay (Cocoba)

Le conseil municipal approuve, à compter du prochain renouvellement général des conseillers municipaux, l’accord de libre répartition des délégués communautaires au sein de la communauté de communes du Bassin d’Annonay, pour la commune de Vernosc le nombre de délégués sera de trois.

Classement de la voirie communale

Le conseil municipal décide de lancer une opération de mise à jour de la voirie communale et charge Monsieur le maire de mettre en place la procédure nécessaire. Une première réunion de concertation a eu lieu avec les services de la DDT dans le cadre de l’ATESAT.

Demande d’aide au Conseil Général pour le déneigement des voies communales

Le conseil municipal demande à Monsieur le maire de déposer un dossier de subvention au Conseil général pour le déneigement de la voirie communale (campagne hivernale 2012/2013).

Etude de faisabilité relative à l’aménagement d’une véloroute voie verte
entre la ViaRhôna et le Tracol

Les objectifs de l’étude sont de vérifier la faisabilité du projet de création d’une véloroute – voie verte de la ViaRhôna au Tracol de proposer un projet d’aménagement et d’équipement de l’axe, de préciser les liaisons à mettre en place entre l’axe et les polarité environnantes, d’estimer les couts d’aménagement et d’entretien, de définir les passerelles possibles avec les autres activités de loisirs et de définir le positionnement touristique permettant un réel développement du tourisme.
En ce qui concerne la commune de Vernosc, il y a une possibilité éventuelle de passage par l’ancienne voie ferrée et le tunnel de Midon et/ou l’utilisation de la RD 270 qui longe la vallée de la Cance.

Analyse des biens sociaux

Dominique Olagne présente le bilan du diagnostic réalisé par la Communauté de Commune concernant les besoins sociaux du bassin annonéen : Petite enfance, enfance, jeunesse - Insertion, précarité - Handicap, gérontologie.


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