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Conseil Municipal du 23 septembre 2013

Publié le lundi 7 octobre 2013

Approbation du Procès-verbal du 8 juillet 2013

Le procès verbal de la séance du 8 juillet 2013 est approuvé à l’unanimité.

Point sur les travaux en cours

Salle de Fontas : Les travaux sont terminés, la commission de sécurité est passé et a donné un avis favorable.

Entrée du village : La phase 2 est achevée, il restera à mettre en place l’éclairage public et les plantations d’arbres. Quelques remarques : le dernier ralentisseur en direction de l’église est trop haut et il faudra prévoir un « Cédez le passage » dans le sens Eglise-Place de la Poste.

Cimetière : Les portes ont été sablées et repeintes ainsi que le monument aux morts.

Pont de Moulin sur Cance : La réception partielle des travaux a eu lieu le 10 septembre et l’inauguration officielle est prévue pour le jeudi 7 novembre. Une étude est en cours pour la pose de la signalétique.

Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 8 juillet 2013

● Urbanisme

6 permis de construire (Création d’une neuvième classe – 2 constructions nouvelles -1 appentis en bois - Création de deux logements - 1 couverture de terrasse),
2 déclarations préalables (1 abri ouvert - 1 abri de jardin), 1certificat d’urbanisme
Il sera précisé au secrétariat que les personnes qui souhaitent vendre un terrain doivent déposer un certificat d’urbanisme afin d’éviter les nombreuses demandes de renseignement en mairie de la part des acheteurs potentiels.

● MontMiandon Films

6 séances de projection auront lieu du 18 au 20 octobre autour de documentaires professionnels sélectionnés avec des invités tout au long du weekend. Un espace convivial et une possibilité de restauration sont prévus le samedi soir.

● Lotissement Les Boscs

La consultation est terminée c’est l’entreprise Mounard qui a été retenue pour les travaux de terrassement.

● Véloroute

Une réunion aura lieu en octobre afin d’étudier les retombées économiques de cet aménagement.

Avenant à la convention de délégation des Transports scolaires

Le conseil municipal approuve l’avenant à la convention de délégation à titre gracieux des transports scolaires signée entre le Département de l’Ardèche et la commune de Vernosc et donne lecture d’un projet d’avenant.
Cet avenant modifie la date de fin de la convention qui était fixée au 30 août 2013 et qui devient le 30 août 2014.

Création d’une régie pour l’encaissement de la location des salles communales

Monsieur le maire rappelle au conseil municipal que les salles communales sont louées régulièrement pour des manifestations d’associations ou de particuliers. Vu l’avis conforme du comptable public assignataire en date du 20 septembre 2013, le conseil municipal décide d’instituer une régie de recettes pour la perception des droits relatifs à la location des salles et autorise Monsieur le Maire à prendre les arrêtés correspondants.

Rapports d’activités

Le conseil municipal prend acte sans observations du :
-  Rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau potable dressé par le Syndicat des eaux des cantons d’Annonay et Serrières.
-  Rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets établi par la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay

Effectifs scolaires

Il est donné une présentation de l’évolution des effectifs des deux écoles de la commune.

Rythmes scolaires

Une rencontre a eu lieu avec les directrices des deux écoles qui sont prêtes à modifier leurs horaires pour s’adapter à ces nouveaux rythmes qui devraient être mis en place à la rentrée scolaire 2014-2015. La semaine sera de 4 jours et demi : le travail scolaire sera réduit sur la journée et suivi par des activités périscolaires de 15 h 30 à 16 h 30. Un encadrant est demandé pour 14 élèves de moins de 6 ans et pour 18 élèves de plus de 6 ans.
Une participation de 50 € par élève a été attribuée par l’état aux communes qui ont débuté à la rentrée 2013-2014.
Plusieurs réunions avec les associations ont eu lieu pour proposer des activités et une réunion est programmée à la Cocoba le 1er octobre pour les maires du Bassin d’Annonay.

Etablissement d’une plaquette de présentation de la commune de Vernosc les Annonay

Monsieur le maire présente au conseil municipal une plaquette de présentation de la commune réalisée par Monsieur François Bassager.
Le conseil municipal, après examen de cette plaquette en décide l’achat afin de pouvoir l’utiliser pour différents dossiers communaux.

Bibliothèque

Marielle Viviers a pris le relais de Michèle Alexis en tant que responsable de la gestion de la bibliothèque. Les statuts de l’association seront revus avec la BDP afin de proposer une entente entre la commune et « Au Fil des Pages » : la commune assurerait la trésorerie et l’association l’animation et les permanences. Le projet de convention sera proposé au conseil municipal le 21 octobre.

L’ARDECHOISE

Il est prévu le passage d’un parcours de l’Ardéchoise Ardèche Verte en juin 2014 sur le territoire de notre commune. Toutes les personnes susceptibles d’être intéressées pour participer au projet sont invitées à se faire inscrire en mairie


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