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Comptes-rendus
Les comptes-rendus des conseils municipaux
Articles de cette rubrique
Conseil municipal du 13 septembre 2010
PROCES VERBAL
Réunion du conseil municipal du 13 septembre 2010
Approbation du Procès verbal du 8 juillet 2010
Le procès verbal de la séance du 8 juillet 2010 est approuvé à l’unanimité.
Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 8 juillet 2010
Urbanisme
5 déclarations (...) > suite
Conseil municipal du 08 juillet 2010
PROCES VERBAL
Réunion du conseil municipal du 8 juillet 2010
Ordures ménagères – Redevance incitative
Monsieur Simon Plénet, Vice Président de la CoCoBa, chargé des Ordures ménagères et Madame Céline Archier, technicienne, ont donné une présentation concernant le coût des ordures ménagères (Collecte, (...) > suite
Conseil municipal du 03 juin 2010
COMPTE RENDU
Réunion du conseil municipal du 3 juin 2010
Approbation du Procès verbal du 10 mai 2010
Le procès verbal de la séance du 10 mai 2010 est approuvé à l’unanimité.
Réunions depuis le 10 mai 2010
Urbanisme (26/05/10)
3 permis de construire (3 constructions nouvelles), 2 déclarations (...) > suite
Conseil municipal du 10 mai 2010
PROCES VERBAL
Réunion du conseil municipal du 10 mai 2010
Approbation du Procès verbal du 25 mars 2010
Le procès verbal de la séance du 25 mars 2010 est approuvé à l’unanimité.
Réunions depuis le 25 mars 2010
Urbanisme : 6 permis de construire (1 construction nouvelle, 1 extension maison, 1 (...) > suite
Conseil municipal du 25 mars 2010
PROCES VERBAL
Réunion du conseil municipal du 25 mars 2010
Approbation du Procès verbal du 25 février 2010
Le procès verbal de la séance du 25 février 2010 est approuvé à l’unanimité.
Réunions depuis le 25 février 2010
Urbanisme : 3 permis de construire (2 constructions nouvelles, 1 abri de jardin), 2 (...) > suite
Lancement de la procédure de révision du PLU
Le conseil municipal réuni le 25 février a voté une délibération prescrivant la révision du Plan local d’Urbanisme. > suite
Conseil municipal du 25 février 2010
PROCES VERBAL
Réunion du conseil municipal du 25 février 2010
Approbation du Procès verbal du 28 janvier 2010
Le procès verbal de la séance du 28 janvier 2010est approuvé à l’unanimité.
Réunions depuis le 28 janvier 2010
Urbanisme : 5 permis de construire (3 constructions nouvelles, 1 garage, 1 abri (...) > suite
Conseil municipal du 28 janvier 2010
PROCES VERBAL
Réunion du conseil municipal du 28 janvier 2010
Approbation du Procès verbal du 17 décembre 2009
Le procès verbal de la séance du 17 décembre 2009 est approuvé à l’unanimité.
Réunions depuis le 17 décembre 2009
Urbanisme : 10 permis de construire, 3 déclarations préalables
Chantiers en (...) > suite
Conseil municipal du 17 décembre 2009
PROCES VERBAL
Réunion du conseil municipal du 17 décembre 2009
Réunions Urbanisme depuis le 5 novembre 2009
2 Certificats d’urbanisme, 8 permis de construire, 5 déclarations préalables
Commission Intercommunale « Accessibilité » Désignation d’un délégué
Le conseil municipal désigne Monsieur (...) > suite
Conseil municipal du 05 novembre 2009
COMPTE RENDU
Réunion du conseil municipal du 5 novembre 2009
Approbation du Procès verbal du 15 septembre 2009
Le procès verbal de la séance du 15 septembre est approuvé à l’unanimité.
Réunions depuis le 15 septembre
Vie associative :
Proposition de reconduction de l’intervenant musique dans les (...) > suite
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