logo Annonay Agglo

Conseil Municipal du 21 octobre 2013

Publié le jeudi 14 novembre 2013

Approbation du Procès-verbal du 23 septembre 2013

Le procès verbal de la séance du 23 septembre 2013 est approuvé à l’unanimité.

Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 23 septembre 2013

● Urbanisme : 1 permis de construire (1 construction nouvelle), 1 déclaration préalable (Division de terrain), 4 certificats d’urbanisme

● Salle de Fontas : La visite périodique de la commission de sécurité a eu lieu le 15 octobre et quelques aménagements ont été demandés. L’éclairage public extérieur va être amélioré, une subvention a été accordée par le SDE  .

● Classement de la voirie : Le travail réalisé avec l’aide de la DDT de Tournon est presque terminé, l’enquête publique pourra se dérouler rapidement.

● Voie verte : Le tracé est en cours de réalisation, des difficultés subsistent pour la traversée du tunnel du Tracol et à Saint Marcel. Il a été proposé un parking pour les vététistes à la Gare de Midon. La commission recherche un nom pour cette voie verte.

Communauté de communes du Bassin d’Annonay

Quatre délibérations concernant la Communauté de communes du Bassin d’Annonay ont été votées à l’unanimité :
1 – Modification des statuts en vue du passage en Communauté d’Agglomération
2 – Transformation de la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay en Communauté d’Agglomération qui permettra d’avoir une DGF   plus importante, cette transformation impliquera la prise de compétence Transport
3 – Délégation du droit de préemption urbain sur les zones Aui et Ui du PLU   (Zone artisanale des Priaux)
4 – Signature d’une convention pour le dépôt de conteneurs textile entre la COCOBA, la commune et le Relais France. Deux conteneurs sont installés sur la commune à la déchèterie et sur la place des Anciens Combattants.

Bulletin municipal 2013

Le conseil municipal décide de confier la réalisation du bulletin municipal 2013 à l’imprimerie Baylon Villard et maintient le montant des pavés publicitaires comme en 2012.

Convention Bibliothèque avec l’Association Au Fil des Pages

Suite au départ de la présidente de l’Association Au Fil des Pages, l’animatrice jeunesse, employée communale, assure désormais la gestion de la bibliothèque. Il y a donc lieu de créer une nouvelle convention annulant la précédente afin de préciser les droits et les devoirs de chacun. Le conseil municipal approuve cette convention et autorise Monsieur le maire à la signer.

Projet Habitat Dauphinois – Zone Les Melzasses

Il est donné une présentation du nouveau projet d’Habitat Dauphinois qui vient de déposer son dossier de permis de construire pour huit villas locatives avec garage.

Rythmes scolaires

Plusieurs réunions ont eu lieu avec les enseignants et les divers partenaires potentiels pour l’organisation de cette réforme. Pour la commune de Vernosc, 270 à 280 enfants de 2 à 11 ans seraient concernés. La semaine serait répartie sur 5 jours de classe : lundi, mardi, jeudi, vendredi de 8 h 30 à 11 h 45 et de 13 h 30 à 15 h 30, le mercredi de 8 h 30 à 11 h 45.
Les soirs de 15 h 30 à 16 h 30 seraient organisés de la façon suivante : le lundi : Activités Pédagogiques Complémentaires et garderie, le vendredi : garderie et le mardi et jeudi : Temps et Activités Périscolaires.
Si tous les enfants participaient, il faudrait prévoir 18 groupes d’enfants par jour.

MontmiandonFilms

Les films documentaires qui ont été projetés étaient de grande qualité et très intéressants et ont rassemblé un public fidèle.


faire une remarque sur le contenu de cette page

Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide | Annonay Rhône Agglo |

    

MAIRIE DE VERNOSC - 257 rue du Centre - 07430 Vernosc-les-Annonay
Tél. : 04 75 33 49 54 - Fax : 04 75 67 94 85

     RSSVernosc-Les-Annonay