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Communauté de Communes
Le SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif)
Toutes les habitations qui ne sont pas reliées au réseau d’assainissement collectif utilisent un assainissement autonome appelé aussi assainissement non collectif (ANC). Sur la commune de Vernosc, il y a environ 150 foyers qui fonctionnent avec ce type d’assainissement. Il est utilisé pour toutes (...) > suite
Articles de cette rubrique
Annuaire des entreprises, commerces et artisans de la CCBA
Annuaire des acteurs économiques locaux ouvert à tous les artisans, commerces et entreprises des communes de la COCOBA.
Pour inscrire votre entreprise cliquez ici > suite
Nouveaux statuts et passage en TPU
Depuis sa création, la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay fonctionne sous le régime de la fiscalité additionnelle. Sur votre feuille d’impôt il y a une colonne intercommunalité qui vous permet de distinguer la somme versée à la CCBA. La taxe professionnelle versée par les entreprises installées (...) > suite
L’ORC
L’Opération Rurale Collective
Partenaire du développement des petits commerces et des artisans de nos communes, l’Opération Rurale Collective (ORC) montre des résultats très encourageants pour sa 1ère tranche d’actions démarrée en 2003. Soutenue par l’État, le Conseil Général, la Chambre de Commerce et (...) > suite
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Communauté de communes du Bassin d'Annonay |
MAIRIE DE VERNOSC - 257 rue du Centre - 07430 Vernosc-les-Annonay
Tél. : 04 75 33 49 54 - Fax : 04 75 67 94 85