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Communauté d’agglomération


Le SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif)
Toutes les habitations qui ne sont pas reliées au réseau d’assainissement collectif utilisent un assainissement autonome appelé aussi assainissement non collectif (ANC). Sur la commune de Vernosc, il y a environ 150 foyers qui fonctionnent avec ce type d’assainissement. Il est utilisé pour toutes (...) > suite



Articles de cette rubrique


« Rendez-vous Point Presse » sur l’aire de Camping-Car de Vernosc
Ce mardi matin 10 novembre 2015 s’est tenu un « Rendez-vous Point presse » sur le chantier de la future aire de camping-car de Vernosc. > suite


Communauté d’Agglo - Collecte de pneus
La Communauté d’Agglo organise sur le site Marenton essentiellement une collecte de pneus du 6 janvier au 28 mars 2015. Voir les modalités précises sur l’affiche ci-dessous. > suite


Annuaire des entreprises, commerces et artisans de la CCBA
Annuaire des acteurs économiques locaux ouvert à tous les artisans, commerces et entreprises des communes de la COCOBA. Pour inscrire votre entreprise cliquez ici > suite


Nouveaux statuts et passage en TPU
Depuis sa création, la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay fonctionne sous le régime de la fiscalité additionnelle. Sur votre feuille d’impôt il y a une colonne intercommunalité qui vous permet de distinguer la somme versée à la CCBA. La taxe professionnelle versée par les entreprises installées (...) > suite


L’ORC
L’Opération Rurale Collective Partenaire du développement des petits commerces et des artisans de nos communes, l’Opération Rurale Collective (ORC ) montre des résultats très encourageants pour sa 1ère tranche d’actions démarrée en 2003. Soutenue par l’État, le Conseil Général, la Chambre de Commerce (...) > suite


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