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CR de Réunion du conseil municipal du 13 juin 2016

Publié le mercredi 29 juin 2016

Approbation du Procès-verbal du 04 avril 2016
Le procès-verbal de la séance du 09 mai est approuvé à l’unanimité.

Familles Rurales :
L’assemblée générale de l’association s’est tenue le 20 mai 2016. Les finances sont encore saines mais pour les années à venir le conseil d’administration émet des réserves sur cette bonne santé financière car ils sont confrontés à l’achat des couches et repas pour les enfants de 0 à 3 ans, ainsi que la mise en place de la mutuelle pour le personnel.
Beaucoup de communes ont fait appel à l’association pour organiser les TAP.
Le conseil d’administration a été renouvelé.
Un projet jeunesse doit être mis en place, ainsi qu’un projet pour les 14 – 17 ans avec les communes de Davézieux, Saint Cyr, Talencieux et Vernosc, M. Méteil voudrait un soutient communal par rapport à la CAF. Il faudrait que les jeunes s’autofinancent par des actions.

Réunion T.A.P. :
La mairie, Familles Rurales et des parents d’élèves ont fait un point sur l’année écoulée. Dans l’ensemble on remarque une participation correcte et régulière des enfants aux TAP, les parents sont satisfaits des activités. Il faut quand même faire attention à une certaine répétitivité des activités lors d’une période pour certains groupes. Présence faible des parents (3 familles sur 12 membres).

Assemblée générale de la gymnastique :
La gym remercie M. le Maire pour la mise à disposition du podium et des tapis pour leur journée de découverte.
Les effectifs sont en baisse et il y a une hausse de la masse salariale des intervenants.
Une demande d’un prêt de salle et de podium est faite pour la fin de l’année ou vers l’automne pour refaire une journée découverte. La commune examinera la demande et donnera une réponse pour le prêt de la salle du Fraisse.
L’activité Zumba va être mise en place dans un avenir proche.
L’installation des glaces dans la salle a été appréciée par les adhérents.

Conseil Municipal des Jeunes :
L’élection du conseil municipal des jeunes s’est tenue le samedi 30 avril 2016. A noter peu de votes exprimés mais tous les candidats se sont vus élus. Au total il y aura 6 jeunes et un jeune devrait venir renforcer l’équipe. Le premier conseil municipal des jeunes s’est tenu le 11 juin.
Une prochaine réunion est prévue en juillet avec les jeunes. La date n’est pas encore arrêtée

EPCI Annonay agglo et Vivarhône :
Le rapprochement des deux communautés d’agglo entre Annonay agglo et Vivarhône se poursuit, ce qui portera le nombre de commune de 16 à 27.
Une proposition de la nouvelle appellation est faite par les conseillers communautaires, il s’agit d’ « Annonay Rhône Agglo ».
Une délibération est demandée au conseil municipal : Pour = 6 - Contre = 10 - Abstention = 0
->Contre.
Le conseil se doit donc de proposer un nouveau nom et propose à l’unanimité « Annonay Vivarhône Agglo ».

Une proposition du lieu du siège de la nouvelle agglo est faite sur le site actuel d’Annonay Agglo, c’est-à-dire la Lombardière.
Une délibération est demandée au conseil : Pour = 16 - Contre = 0 - Abstention = 0

_ Le nombre de conseillers communautaires devrait passer de 48 à 56, et notre commune devrait conserver les trois sièges, P. Olagne, actuellement vice-président, A. Gereys est conseillère communautaire et V. Mayot est conseiller communautaire et membre du bureau. Une nouvelle élection aura lieu en janvier 2017 pour les conseillers communautaires et l’élection du président.
Une délibération est demandée au conseil : Pour = 16 - Contre = 0 - Abstention = 0

Tarif TAP et cantine :
La commission vie scolaire s’est réunie pour débattre sur les tarifs de la cantine, garderie école publique et TAP.
Il en ressort que pour la cantine le repas passe de 4.40 €uros à 4.50 euros par enfant et de 2.20 €uros à 2.30 euros pour les encadrants.
Pour la garderie, les plages horaires ne changent pas accueil à partir de 7h30, entre 11h45 et 12h30, et de 16h30 à 18h00.
Les tarifs augmentent de 5 centimes pour les périodes du matin et midi.
Pour les TAP il n’y a pas de modification tarifaire, soit
 QF jusqu’à 1100 €uros
Tarif à la période : 1 jour 7€, 2 jours 9€, 3 jours 12€
Tarif à l’année : 1 jour 31€, 2 jours 41€, 3 jours 53.50€
 QF supérieur 1101 €uros
Tarif à la période : 1 jour 9€, 2 jours 11€, 3 jours 15€
Tarif à l’année : 1 jour 40€, 2 jours 46€, 3 jours 66€
 Si inscription exceptionnelle 2€ la séance.

Installation compteur releveur GRDF :
GRDF doit changer les compteurs de gaz des abonnés sur la commune pour passer avec des compteurs intelligents.
Chaque abonné se verra changer d’ici 2022 son compteur gaz pour un compteur qui transmettra sur un compteur de relève l’index de consommation ainsi que le numéro de l’abonné pour permettre une facturation en quantité de consommation réelle.
Pour cela il faut également que la commune soit équipée, sur des points hauts, par une antenne réceptrice et un boitier électrique permettant le relevé des compteurs des abonnés.
Pour la commune nous avons trois points hauts recensés, l’église, la bibliothèque et la salle de Fontas permettant l’installation du compteur relève de GRDF.
La commune compte à ce jour 185 abonnés au gaz de ville.


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