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C-Réunion du conseil municipal du 11 juillet 2016

Publié le lundi 18 juillet 2016

Monsieur le maire, au nom du conseil municipal, présente ses condoléances à la famille de Monsieur Gaston Rouby, vétéran des pompiers qui fut conseiller municipal de la commune de 1953 à 1983.

- Présentation du dispositif PANDA
Monsieur Denis Sauze, Vice-président d’Annonay Agglo et Madame Jocelyne Martelet, employée d’Annonay Agglo font une présentation au conseil municipal du dispositif PANDA (Préservation des espaces Agricoles Naturels du Département de l’Ardèche) qui est une procédure d’état avec une compétence du Département.
Quatre communes de l’agglomération sont concernées : Saint-Cyr, Talencieux, Thorrenc et Vernosc les Annonay.
Une rencontre aura lieu avec tous les agriculteurs des 4 communes. Une commission est créée et composée notamment d’élus vernoscois.

- Approbation du Procès-verbal du 13 juin 2016
Le procès-verbal de la séance du 13 juin est approuvé à l’unanimité.

- Formation AMF :
Quelques élus ont assisté à une formation « Le maire, l’école et les activités périscolaires ». Cette information a permis de lever certaines interrogations et de conforter la commune dans ses actions et décisions qui respectent les règles imposées par les normes.

- Territoire à Energie Positive (TEPOS) :
L’agglomération d’Annonay s’est engagée à avoir dans les cinquante ans à venir une couverture à hauteur de 80 % d’énergie positive. Il y a une volonté de mettre en place des énergies renouvelables comme les éoliennes, les panneaux photovoltaïques, etc… avec une aide financière auprès des collectivités par l’état, Ardèche verte, chambre d’agriculture,…

- Fond unique logement (FUL) :
La contribution au FUL doit être votée chaque année. Le montant pour 2016 sera de 35 centimes par habitant soit 844,90 euros pour la commune.

- Encaissement de la vente des concessions cimetière :
L’encaissement des concessions pour le cimetière se fera à partir de 2017 en totalité par la commune et non à 1/3 par le CCAS et 2/3 par la commune.

- L’Ardéchoise :
Colette Pailha fait un bilan : le passage de l’Ardéchoise s’est bien passé, avec d’excellents retours des participants et des cyclistes.
Une réunion de remerciement aux bénévoles aura lieu le 12 juillet au Chalet.

- Travaux voirie, terrassement, réseau :
Suite à l’accord-cadre avec les communes de l’agglomération d’Annonay une consultation a été lancée pour la réalisation de travaux sur la voirie et les réseaux.
Six entreprises consultées pour les terrassements et réseaux ont répondu et l’entreprise EVTP a été retenue pour un montant de 10 295 €uros HT.
Cinq entreprises consultées pour la voirie ont répondu et l’entreprise COLAS a été retenue pour un montant de 99 995.10 €uros HT.
Les travaux devraient débuter en juillet.


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