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Réunion du conseil municipal du 22 septembre 2014

Publié le mardi 4 novembre 2014

COMPTE RENDU

Approbation du Procès-verbal du 07 juillet 2014
Le procès-verbal de la séance du 07 juillet est approuvé à l’unanimité.

• Parking Valle Quantia :
Une convention de maitrise d’ouvrage déléguée sera signée entre la commune et la société Habitat Dauphinois pour la Réalisation d’un parking sur l’arrière du bâtiment pouvant accueillir dix emplacements dont deux places pour handicapés.

• Fontas :
Les travaux du sol sont terminés, une modification de l’éclairage extérieur va être réalisée.

• Eclairage public :
La remise en état ou ajout de candélabres sur la salle du Fraisse et à Grange Ste Claire sera effectuée dans le cadre de travaux subventionnés à 50 % par le SDE   07.

• Fond Unique Logement (F.U.L.)
Le Conseil municipal décide de contribuer au Fonds Unique Logement (FUL) pour l’année 2014 sur la base de 0.35 € par habitant, soit 821.10 €.

• Syndicat Départemental de l’Energie :
Le conseil municipal approuve la modification des statuts du Syndicat Départemental de l’Energie.

• Syndicat des Eaux - Rapports d’activités
Le conseil municipal prend acte sans observations du rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau potable dressé par le Syndicat des eaux des cantons d’Annonay et Serrières.

• Bulletin municipal 2014
Le conseil municipal décide de confier la réalisation du bulletin municipal 2014 à l’imprimerie ALPHA et fixe le montant des pavés publicitaires :

9 x 5 cm pour un montant de 55 €

10 x 9 cm pour un montant de 98 €

20 x 9 cm pour un montant de 196 €

• Rythmes Scolaires :
- Depuis la rentrée de septembre à l’école publique il y a en moyenne 130 enfants inscrits aux activités répartis en huit groupes. Après quelques ajustements les activités et l’organisation sont bien lancés. Une réunion avec les parents et les intervenants est prévue le lundi 29 septembre à 20 h 30 à la salle du Fraisse.
- Centre aéré du mercredi après-midi : vu le peu d’enfants le mercredi après-midi au centre aéré, il est décidé de fermer le centre le mercredi.
- Effectifs scolaires
Il est donné une présentation de l’évolution des effectifs des deux écoles de la commune : 200 enfants pour l’école publique et 59 pour l’école Saint Joseph.

• Recensement de la population :
Le recensement de la population aura lieu du 15 janvier au 15 février 2015, Madame Gilberte SOMMA a été nommée coordinatrice et quatre agents recenseurs assureront la collecte d’information auprès de la population.

• Entrée du village :
Les travaux d’éclairage public sont terminés, les candélabres sont installés.

• Voirie :
Deux tranches de travaux de réfection de voirie ont été réalisées.

• Réseau d’eau :
Les travaux de remise en état du réseau d’eau entre le village et le hameau de Vert ont commencé en juillet, ces travaux sont à l’initiative du Syndicat des Eaux Annonay Serrières.

• Midon :
Les travaux d’enfouissement des lignes aériennes sont achevés.

• L’Ardéchoise :
Suite à sa participation à cette manifestation par une étape sur le thème du bio, la commune a reçu un chèque d’encouragement de 200 € de l’organisation de l’Ardéchoise et une subvention de 99.50 € du conseil général (Subvention FIL)

• Revue du 14 juillet :
La revue du 14 juillet a eu une bonne participation de la population et des élus de la Communauté d’Agglomération.

• Semaine Bleue :
Le Centre Communal d’Action Sociale a en charge cette manifestation qui doit avoir lieu le 29 octobre avec pour thème « Le goût ». Les participants seront les résidents de la Résidence Les Vernes, les enfants du Centre de loisirs et le Club du 3° Age.

• Déchetterie :
Sur le territoire de la Communauté d’Agglomération, une nouvelle déchetterie est ouverte, elle se situe sur la commune de Villevocance. Cette ouverture sans embauche de personnel supplémentaire a eu un impact sur les horaires d’ouverture et les jours d’ouverture. Les lundis toutes les déchetteries de la région seront fermées

• Commission cimetière :
Sur proposition de la commission, le conseil municipal décide de supprimer les concessions perpétuelles et de maintenir les tarifs en place.


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