COMPTE RENDU
Réunion du conseil municipal du 16 juillet 2009
Réunions depuis le 23 juin 2009
Urbanisme
5 Permis de construire (3 constructions nouvelles, 1 abri, 1 hangar agricole), 1 Déclaration préalable (Panneaux photovoltaïques)
Assainissement Vert
Les travaux ont commencé le 8 juillet entre le site de la future station d’épuration et le hameau de Vert.
Syndicat des trois rivières
L’élaboration de l’avenant au contrat est en cours.
L’équipe d’entretien des berges a été mise en place.
Compétence Assainissement CCBA
Une réunion a eu lieu avec le cabinet KPMG pour récolter les informations nécessaires pour l’étude et la mise en place le la compétence Assainissement par la Communauté de Communes.
Zone Melzasses
Les travaux sont terminés, il ne reste plus que la pose des luminaires d’éclairage public.
Comité de Fleurissement
Le comité départemental de Fleurissement était présent sur la commune le 13 juillet avec visite du fleurissement de la mairie, des commerces, du Valle Quantia, de la Maison de la Musique et de la Place de Vert.
Zone d’Aménagement des Melzasses
Dans le cadre du projet d’aménagement de la zone des Melzasses, le conseil municipal vu l’avis du service des Domaines autorise Monsieur le maire à signer un compromis de vente avec la société Habitat Dauphinois qui souhaite faire l’acquisition d’environ 6 850 m² pour la construction de logements locatifs et de maisons individuelles dont une partie avec accession à la propriété.
Choix de l’entreprise pour les travaux de construction d’une 8° classe et un préau
Le Conseil Municipal autorise Monsieur le maire à signer les marchés des entreprises retenues pour le projet de construction d’une 8° classe et un préau :
Lot 1 – Terrassements, V.R.D., Démolition (MOUNARD : 27 571.48 € HT)
Lot 2 – Gros œuvre, Maçonnerie (BESSET : 42 535.49 € HT)
Lot 3 – Charpente bois, Couverture, Zinguerie (PIERREFEU : 18 516.12 € HT)
Lot 4 – Menuiseries bois (PIERREFEU : 14 020.91 € HT)
Lot 5 – Revêtement de sol - carrelage (CLUZEL FRERES : 4 905.00€ HT)
Lot 6 – Cloisons, Plafonds, Isolation, Peintures (SNB : 9 362.84 € HT)
Lot 7 – Electricité, Courants Faibles (GRENOT : 5 340.74 € HT)
Lot 8 – Plomberie Sanitaire, Ventilation, Chauffage (CHATAIGNER : 9 326.00 € HT)
Modification et révision simplifiée du PLU (Quartier La Gare)
Le dossier d’enquête publique est prêt et sera examiné par les Personnes Publiques Associées le jeudi 23 juillet et s’il n’y a aucune observation, l’enquête publique pourrait se dérouler au mois de septembre.
Permis de construire 07 337 09 A 0015
Suite à l’avis défavorable des services agricoles de la DDEA, le conseil municipal, à la majorité (14 POUR et 1 Abstention), donne un avis favorable à la construction d’une maison d’habitation permettant à un jeune agriculteur de développer son exploitation et ainsi de contribuer au développement agricole de notre territoire. Ce dossier entre dans le projet d’aménagement et de développement durable de la commune de Vernosc les Annonay qui est inscrit dans l’élaboration du PLU (Volet agricole).
Inauguration maison de la musique
Monsieur le maire remercie toutes les personnes et associations qui ont participé à l’organisation de cette journée.
Une journée Portes Ouvertes sera proposée à la population le samedi matin 19 septembre entre 9 h et 12 h.
