Approbation du Procès-verbal du 28 mars 2014
Le procès-verbal de la séance du 28 mars est approuvé à l’unanimité.
Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 28 mars 2014
Communauté d’agglomération (CABA) :
Suite aux élections municipales, et aux élections des maires de chaque commune, le bureau de la CABA est en cours de constitution.
Comité d’amitié et de jumelage de Maubach :
Une présentation du comité et de l’historique de jumelage entre les deux villes sera donnée au cours du prochain conseil municipal.
Un voyage est prévu à Maubach sur trois jours, entre le 11 et le 13 juillet
Pour ce comité il est possible et souhaitable que des jeunes se fassent connaitre pour participer à des échanges entre les deux communes.
Centre communal d’Action Sociale
Le conseil municipal fixe à huit le nombre des membres du conseil d’administration, étant entendu qu’une moitié est désignée par le conseil municipal et l’autre moitié par le maire et procède à l’élection de ses représentants au conseil d’administration.
Commissions et Délégués du conseil municipal auprès des divers organismes ou Etablissements Publics de Coopération Intercommunale
Le conseil municipal, élit les délégués du conseil municipal auprès de divers organismes ou et procède à la formation des commissions.
Mise en place des conseillers à la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay :
Lors du conseil municipal il a été procédé à l’inscription des conseillères et conseillers dans les différentes commissions de la CABA, cette liste doit être présentée le jeudi 10 avril 2014 par monsieur le Maire.
Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
Dans un souci de favoriser une bonne administration communale et selon les dispositions du code général des collectivités territoriales (article L 2122-22) le Conseil municipal décide, de confier à Monsieur le Maire pour la durée du présent mandat plusieurs délégations.
Pouvoir au Maire pour signer les documents d’urbanisme de la commune
Le conseil municipal donne plein pouvoir à Monsieur le Maire pour signer et déposer les documents d’urbanisme établis au nom de la commune et ce, jusqu’à la fin de son mandat.
Indemnités de fonction du maire et des adjoints :
Après présentation du nombre d’habitant de Vernosc, soit 2 346 habitants, il a été adopté à l’unanimité les indemnités du maire et des adjoints.
Indemnité de conseil au Trésorier principal
Le conseil municipal vote l’indemnité annuelle pour le trésorier principal d’Annonay
Salle de Fontas :
Un impératif (Septembre 2014) est donné au club de basket par la Fédération pour refaire le marquage au sol aux nouvelles normes.
Une étude pour la réfection du sol est en cours avec l’architecte et un nouvel appel d’offre auprès de professionnels sera lancé prochainement.
Comité des fêtes :
Une action est lancée pour remettre le comité des fêtes en route, pour cela une réunion avec les 35 associations de la commune se tiendra le 28 avril 2014 à la salle du Fraisse.
