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Conseil Municipal du 22 octobre 2012

Publié le jeudi 15 novembre 2012

Approbation du Procès-verbal du 24 septembre 2012

Le procès verbal de la séance du 24 septembre 2012 est approuvé à l’unanimité.

Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 24 septembre 2012

Déchèterie

Le chantier est presque fini, les clôtures sont installées, le raccordement électrique est en cours. L’ouverture est prévue mi-novembre.

Pont de Moulin sur Cance

Les travaux ont démarré, l’entreprise SAIT procède au montage de l’échafaudage.

Entrée du village

La consultation des entreprises a été lancée dans le cadre de « l’Accord Cadre communautaire », afin de pouvoir donner un résultat de consultation pour l’appel à projet auprès du Conseil Général.

Salle de Fontas

Une réunion avec les sociétés de Boules et de Basket a permis de valider le projet d’extension et d’aménagement de la salle afin d’instruire la demande de permis de construire.

Bulletin municipal 2012

Le conseil municipal décide de confier la réalisation du bulletin municipal 2012 à l’imprimerie Baylon Villard et maintient le montant des pavés publicitaires comme en 2011.

Location-Vente du Cabinet Orthophoniste dans le plateau médical :

Les travaux d’aménagement du dernier local dans le plateau médical sont terminés. Ce local a été aménagé en deux lots : le premier sera destiné au cabinet de l’orthophoniste installée actuellement Place des Commerces, le deuxième sera disponible à la location ou à la vente.
Le conseil municipal donne son accord pour la signature d’un bail professionnel à Madame Anaïs CONVERS avec option d’achat.

Plan Local d’Urbanisme

La révision simplifiée de la zone des Priaux est en cours d’enquête publique, le conseil doit tirer un bilan de la concertation qui n’a rencontré aucune remarque.
Dans le cadre de la révision générale du PLU  , une réunion en présence des Personnes Publiques Associées aura lieu le 12 novembre suivie à 18 h 30 d’une réunion publique pour la population à la salle du Fraisse pour la présentation du diagnostic du PLU par le bureau d’étude.

Rapport d’activités de la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay de juin 2011 à mai 2012

Monsieur le maire indique que conformément à l’article L-5211.39 du Code Général des Collectivités Territoriales, la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay a adressé son rapport d’activités pour la période du 1er juin 2011 au 31 mai 2012.
Il invite en conséquence à formuler toute observation utile. Le conseil municipal prend acte de ce rapport.

Zone les Melzasses

Il est donné une présentation du projet d’Habitat Dauphinois dans la zone des Melzasses, ces appartements, en fonction de la demande pourraient être proposés pour partie en accession à la propriété. Ce projet consiste à la construction d’un ensemble immobilier sur plusieurs niveaux composé de 1 T1, 2 T2 et 8 T3 avec des garages en sous-sol.

Conseil municipal des Jeunes

Une nouvelle équipe est en place et s’est réunie en septembre, plusieurs projets ont été abordés :
-  Aménagement du terrain de foot de Fontas qui pourrait être déplacé pour agrandir le parking de Fontas
-  Création d’un terrain de cross
-  Débroussaillage de la voie ferrée entre le Lac de Vert et la Gare
-  Installation de nouveaux jeux à Jasco

Opération Brioches

Remerciement à tous les bénévoles qui ont œuvré pour que cette opération se déroule au mieux. La recette 2012 est en augmentation de 9 % par rapport à 2011.


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