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Conseil Municipal du 19 septembre 2011

Publié le jeudi 29 septembre 2011

COMPTE RENDU

Réunion du conseil municipal du 19 septembre 2011

Approbation du Procès verbal du 11 juillet 2011

Le procès verbal de la séance du 11 juillet 2011 est approuvé à l’unanimité.

Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 11 juillet 2011

Urbanisme

6 permis de construire (3 constructions nouvelles, 1 aménagement de bâtiment en 3 logements, 1 modificatif de permis, 1 restauration de grange), 4 certificat d’urbanisme, 4 déclarations préalables (1 abri bois, 2 panneaux photovoltaïques, 1 Fermeture de balcon)

Assainissement Converses

Les travaux étaient arrêtés dans l’attente d’un engin à pneus pour éviter les détériorations de la voie communale. Le syndicat des eaux Annonay/Serrières profite de ces travaux pour remplacer la canalisation AEP qui était très ancienne.

Salle multigénérationnelle

Les travaux sont terminés et la salle a pu accueillir les enfants des deux écoles pour la rentrée scolaire.

Réception des Jeunes de Maubach

Le séjour de 8 jeunes de Maubach a eu lieu en août et il s’est bien déroulé, le groupe étant très soudé et intéressé par le programme proposé.

Conseil municipal des Jeunes

Différents groupes et ateliers de travail ont été mis en place :
Article dans le bulletin municipal, installation de panneaux de basket extérieurs (en collaboration avec l’ASV), installation de tables pour le tennis de table et de buts de foot.
Une prochaine élection sera organisée afin de remplacer les jeunes qui sont devenus majeurs.

Rénovation du Pont de Moulin sur Cance

Lors de son conseil syndical du 12 juillet 2011, le Syndicat des 3 Rivières   a pris une délibération pour le lancement des travaux de réhabilitation du Pont de Moulin sur Cance. Il est donc indispensable qu’une association soit créée pour promouvoir et dynamiser cette réhabilitation. Une réunion, ouverte à tous sera donc programmée à Vernosc en partenariat avec la commune de Quintenas.

Journée Propre

Une vingtaine de personnes a participé à cette journée qui était destinée à nettoyer les berges de la Deume entre Vidalon et Faya.

Agrandissement du cimetière

Les travaux vont débuter mardi 27 septembre.

Projet du Syndicat des Eaux

Monsieur le directeur est venu présenter un projet d’amélioration et de renforcement du réseau sur la commune à Suc de Villefranche, La Gare et Midon. Les travaux sont programmés pour 2012.

Contrat d’accompagnement dans l’emploi

Afin d’assurer la mission de gestion et d’entretien des salles communales, le conseil municipal autorise Monsieur le maire à signer une convention avec Pôle emploi pour le renouvellement d’un Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi ainsi que le contrat correspondant pour une période de 6 mois à compter du 1er octobre 2011.

Consultation des entreprises

Programme voirie 2011

6 dossiers ont été retirés et 3 dossiers déposés. C’est l’entreprise EVTP qui a été retenue pour 42 087,40 € HT

Consultation Maitrise d’œuvre entrée du village

8 dossiers ont été retirés et 2 dossiers déposés. C’est l’entreprise 3D Infrastructure qui a été retenue pour 10 950 € HT

Dissimulation des réseaux au hameau de Midon

Le conseil municipal approuve l’Avant Projet Sommaire concernant la dissimulation du réseau électrique et France Télécom au hameau de Midon établi par le Syndicat Départemental d’Energies de l’Ardèche.


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