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Conseil Municipal du 19 décembre 2011

Publié le mercredi 28 décembre 2011

COMPTE RENDU

Réunion du conseil municipal du 19 décembre 2011

En ouvrant la séance, Monsieur le maire accueille le conseil municipal des jeunes ainsi que Marielle Viviers, animatrice jeunesse qui vont présenter leurs projets pour l’année 2012 et assister à la réunion.

Approbation du Procès-verbal du 28 novembre

Le procès verbal de la séance du 28 novembre est approuvé à l’unanimité.

Conseil municipal des Jeunes

Après s’être réuni et avoir présenté ses projets aux différents adjoints et conseillers concernés, le CMJ propose :

● L’installation de deux panneaux de basket à Fontas, d’une table de ping-pong à Jasco et d’un abri bus au Mourio.
Le conseil municipal donne son accord pour la réalisation de ces projets et les crédits seront inscrits au budget primitif 2012.

● L’installation de panneaux d’information sur toute la commune

● La participation à l’organisation de la manifestation pour la réception des Allemands et au fleurissement communal. Il est proposé de leur confier l’étude et la réalisation du fleurissement d’un nouveau secteur.

Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 28 novembre 2011

● Urbanisme : 1 déclaration préalable (division d’un terrain en 2 lots), 2 permis de construire (2 constructions nouvelles), 1 certificat d’urbanisme

● AG Groupe Folklorique : Présentation du bilan moral et financier, plusieurs démissions ont été annoncées et le groupe recherche de nouveaux participants.

● Débroussaillement : Un responsable du Service Départemental d’Incendie et de Secours est venu faire une présentation concernant le débroussaillement autour des habitations et l’écobuage. Une information complète sera donnée dans le bulletin municipal.

● Pont Moulin sur CanceUne association « Au Fil du Pont » a été créée. Elle regroupe des membres des communes de Vernosc et Quintenas ainsi que les personnes intéressées par cette réhabilitation et la promotion de la vallée de la Cance.

● Valle Quantia : Une demande d’installation a été formulée par une orthophoniste. Le local vacant sera aménagé pour proposer 2 locaux plus petits plus adaptés à la demande. En attendant que les travaux soient effectués, elle débutera son activité en janvier dans l’ancien local médical.

Mandatement des dépenses d’investissement jusqu’au vote du budget 2012

Le conseil municipal autorise le maire à ordonnancer, liquider et payer des dépenses sur la section d’investissement dans la limite du quart des crédits inscrits au budget de l’exercice, et ce pendant la période comprise entre le 1er janvier 2012 et la date du budget rendu exécutoire, non compris les crédits relatifs au service de la dette pour le Budget principal et le budget Commerces.

Subvention exceptionnelle à l’ASV

Le conseil municipal, afin d’encourager les jeunes, décide de verser une subvention exceptionnelle de 200 € à l’Association Sportive de Vernosc pour deux équipes qui se sont distinguées dans leur championnat : l’équipe Benjamines Championne Drôme Ardèche Elite et l’équipe Minimes Filles Vice-Championne de France.

Nettoyage des bâtiments communaux

Suite à la consultation de plusieurs entreprises, la commission propose de confier le nettoyage des locaux à l’entreprise DBN qui a fait la meilleure proposition, le conseil municipal prend acte et autorise Monsieur le maire à signer tous les documents se rapportant à ce contrat.

Mise à disposition de personnel

Monsieur le maire expose au conseil municipal que pour l’organisation de la cantine scolaire à la Résidence les Vernes on peut rencontrer un besoin occasionnel de personnel supplémentaire, il propose qu’un agent de la résidence soit mis à la disposition de la Commune et pour cela une convention devra être signée entre la commune et le CCAS. Le conseil municipal, après lecture du projet de convention donne son accord pour la mise à disposition de la commune d’un agent de la Résidence Les Vernes et autorise le maire à signer la convention.

Aménagement Entrée village

Une consultation a eu lieu selon la procédure de l’accord cadre de travaux et d’entretien de voirie communautaire. L’entreprise MOUNARD TP a été choisie pour le lot 1 (terrassement) et l’entreprise EVTP pour le lot 2 (voirie).

Révision du PLU   – PADD

Suite à la réunion avec le Cabinet d’Etude, il est donné une présentation de différentes cartes sur le diagnostic de l’urbanisation et les esquisses des évolutions qui peuvent être envisagées en respectant les contraintes de la loi et des avis des différents services associés à l’élaboration du PLU.

Aménagement Salle de Fontas

Suite à la présentation du projet d’aménagement de la salle de Fontas, le conseil municipal demande à Monsieur le maire de déposer des dossiers de subventions auprès des divers financeurs.


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