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Conseil municipal du 24 septembre 2012

Publié le mardi 2 octobre 2012

Le procès verbal de la séance du 16 juillet 2012 est approuvé à l’unanimité.

Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 16 juillet 2012

● Urbanisme

6 permis de construire (3 constructions nouvelles, 1 transfert de Nom, 1 abri de jardin, 1 véranda), 3 déclarations préalables (Modification porte fenêtre, piscine, petit éolien domestique), 1 certificat d’urbanisme.

● Déchetterie

Les travaux sont en cours et la réouverture est prévue en novembre.
Une réunion a eu lieu afin de positionner les 16 conteneurs semi-enterrés qui seront installés en fin d’année.

● Plateau médical

Les travaux du cabinet d’orthophonie sont bientôt terminés : le local devrait être livré le 1er novembre. Un deuxième local est disponible à la location ou à la vente jouxtant celui de l’orthophoniste.

● APSOAR

Le temps fort organisé sur plusieurs quartiers de la commune a connu une grande participation du public (6 à 700 personnes).

● Conseil Municipal des Jeunes

Les jeunes conseillers municipaux ont eu une présentation d’une exposition sur les institutions, cette exposition a été réalisée par les Anciens maires de l’Ardèche.

SCOT   (Agriculture)

La commission agriculture s’est réunie pour étudier les cartes préparées par le SCOT.

● Aménagement entrée du village

La première tranche de travaux devrait commencer début novembre après les travaux d’adduction d’eau potable du Syndicat des Eaux qui sont prévus de la Place de la Poste jusqu’à la descente du château d’eau route de la gare.

- Création d’un poste d’adjoint technique 2ème classe à mi-temps
Le Conseil Municipal décide de créer à compter du 1er octobre 2012, un poste d’adjoint technique de 17 heures 30 hebdomadaires. Ce poste est créé pour renforcer le personnel technique (population de la commune en augmentation et de plus en plus d’espaces verts et de bâtiments à entretenir).

- Scolaire

Il est donné une présentation de l’évolution des effectifs des deux écoles de la commune à la rentrée scolaire 2012/2013 (212 élèves à l’école publique et 54 à l’école Saint Joseph) ainsi que du taux de fréquentation de la cantine communale qui est en hausse (plus de 60 élèves en moyenne par jour)

● Révision du PLU  

Révision simplifiée :

L’enquête publique sur le projet de révision simplifiée du plan local d’urbanisme aura lieu du 28 septembre 2012 au 29 octobre 2012. Le dossier soumis à enquête publique porte sur la révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme : Extension modérée de la zone UI.

Révision générale :

Il est donné une présentation du PADD tenant compte des nouvelles lois, notamment le Grenelle II de l’environnement, qui préconisent une densité minimum de logements à l’hectare autour des centres construits. Cette densité limite la surface à urbaniser et oblige de présenter des orientations d’aménagement sur les zones 1AU. Les conséquences en sont la diminution des surfaces à construire vu l’étendue de la surface constructible résiduelle actuelle
Le souhait du conseil municipal est de garder des espaces verts naturels afin de garder l’identité du village.

● Salle de Fontas

Une tentative de cambriolage s’est déroulée pendant la nuit du20 au 21 septembre : des dégâts matériels ont été constatés : portes serrures extincteurs


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