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Compte Rendu du conseil municipal du 16 octobre 2017

Publié le samedi 21 octobre 2017

Réunion du conseil municipal du 16 octobre 2017

- Approbation du Procès-verbal du 18 septembre 2017
Le procès-verbal de la séance du 18 septembre 2017 est approuvé à l’unanimité.

- Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 18 septembre 2017
Cimetière
Chaque année une réunion d’information est faite par les établissements Pompes Funèbres Gay sur les évolutions au niveau de la législation, des successions, de la réglementation des cimetières. Cette année A. Peyrache et M. Viviers ont participé à cette réunion.

- Conseil Municipal des Jeunes :
Un conseil s’est réuni le vendredi 6 octobre ; il est prévu une rencontre avec Antoinette Scherrer, Maire d’Annonay, ainsi qu’avec Simon Plénet, Président d’Annonay Rhône Agglo, dans le cadre du contrat départemental.
Le CMJ est porteur d’un spectacle intitulé « Les Poilues » retraçant la vie des femmes de soldats pendant la guerre. Ils devront notamment promouvoir le spectacle par une campagne d’affichage. Le spectacle aura lieu le vendredi 10 novembre à la salle du Fraisse, à 20 h 00.
Ils ont participé à la distribution des brioches pour l’ADAPEI.
Et ils ont comme projet : une course de caisses à savon qui serait organisée au centre village en avril 2018.

- Réunion publique « Protection Participation Citoyenne »
Dans le cadre de la semaine de la sécurité, le préfet de l’Ardèche a demandé à la gendarmerie de faire une réunion publique pour rappeler les risques et comment se protéger des vols ; celle-ci a eu lieu à Peaugres le Vendredi 13 octobre ; quelques représentants de la commune y participaient

- Commission vie scolaire :
Il est prévu de mettre en place deux services de cantine à compter du 6 novembre, un service pour les classes du premier cycle allant des toutes petites sections au cours préparatoire de 11 h 45 à 12 h 45 et un second service pour les CE1 au CM2 de 12 h 30 à 13 h 15.

Pour le centre de loisirs il est à noter une augmentation de la capacité d’accueil des enfants de 3 à 6 ans qui passe de 16 à 24 enfants.
Le centre de loisirs accueille de plus en plus d’enfants (90 de Vernosc, 17 de Talencieux et quelques-uns de communes voisines), il est envisagé l’utilisation de salles à Talencieux pour recevoir des enfants pendant les vacances.

Pour les Temps Péri Scolaire la fréquentation est stable par rapport à l’an passé. Nous devrons commencer à réfléchir pour la rentrée 2018-2019 sur le maintien ou non des TAP, l’Etat finance l’année 2017-2018 mais quid de 2018-2019 & des années à venir,

- Vente locaux Vallé Quantia :
Monsieur le maire rappelle au conseil municipal la délibération du 13 février 2017 donnant son accord pour la signature d’une promesse de vente pour deux locaux disponibles dans le plateau médical de l’immeuble (Ex local Sage-femme et local vacant).

Il précise que cette promesse a été régularisée le 16 février 2017 avec des conditions suspensives et particulières.
Toutes ces conditions ayant été réalisées, le conseil municipal autorise Monsieur le maire à signer tous les documents se rapportant à cette vente

- Contrats d’assurance des risques statutaires
Monsieur le Maire rappelle que la commune a, par la délibération du 10 avril 2017, demandé au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Ardèche de négocier un contrat d’assurance statutaire garantissant les frais laissés à sa charge.
Le Conseil municipal, après avoir pris connaissance des résultats accepte sa proposition :
Organisme : CNP Assurances avec l’intermédiaire SOFAXIS
Durée du contrat : 4 ans (date d’effet 01/01/2018 au 31/12/2021)
Taux : 5,50 % pour les Agents permanents (Titulaires ou stagiaires) immatriculés a la C.N.R.A.C.L., 0.80 % pour les Agents titulaires ou stagiaires non-affiliés à la C.N.R.A.C.L. et Agents contractuels de droit public
Franchise : 10 jours fermes par arrêt en maladie ordinaire
Indemnités journalières : remboursement des indemnités journalières à 90 %

- Bulletin Municipal :
La réalisation du bulletin municipal de l’année est en cours de réalisation. Cette année l’impression du bulletin sera réalisée par l’imprimerie Alpha.
Le coût des encarts publicitaires reste inchangé.

- Travaux en cours
Pilier de l’église : La remise en état des piliers côté droit de l’église vient d’être réalisée par l’entreprise Fauriat de Peaugres, le colmatage des fissures avait été fait en 1986.

- Aire de covoiturage
L’aire de covoiturage est terminée au Rond-Point du Mourio ; une réunion avec le conseil départemental va être programmée pour clôturer le chantier.

- Transports scolaires
Les services de l’agglo des transports scolaires ont effectué un tour de la commune pour redéfinir clairement les arrêts de bus et éviter les arrêts sauvages pour améliorer la sécurité et les points d’arrêts.


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