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CR du conseil municipal du 30 mars 2015

Publié le jeudi 30 avril 2015

Approbation du Procès-verbal du 16 février 2015.
Le procès-verbal de la séance du 16 février est approuvé à l’unanimité.

- Syndicats des eaux :
Sur le hameau de Vert il reste à faire l’enrobé sur les rues et trottoirs. Avec les gelées et les pluies de la période hivernale, le Syndicat des Eaux attend fin avril pour réaliser l’enrobé.

- L’Ardéchoise :
Nous allons avoir le passage pour la seconde année consécutive de l’Ardéchoise.
Il est à noter que nous avons également une nouvelle référente sur le village pour l’Ardéchoise, il s’agit de Colette Pailha. Il va falloir organiser des réunions préparatoires pour accueillir les 450 cyclotouristes prévus.
Cette année la mairie porte encore le projet et le ravitaillement sera assuré, entre autre, par De Bio et D’audace.

- Commission cantine :
Une réunion s’est tenue fin mars avec des représentants des deux écoles et de l’ESAT, fournisseur des repas. Dans l’ensemble les enfants sont satisfaits des repas.

- Route de Tourtel :
Les travaux de sécurisation de la route ont été réalisés à la hauteur de la « tortue ».
L’entreprise Mounard est intervenue avec un brise roche pour faire tomber les rochers, environ 100 tonnes de rochers ont été évacués et le secteur est sécurisé.

- Standard téléphonique :
Une remise à plat de notre offre de prestataire téléphonique est en cours de finalisation. Il est envisagé de revoir nos contrats de téléphonie et accès internet de la mairie, de l’école de la bibliothèque et de la salle de Fontas.
Trois sociétés ont été consultées et deux ont donné une réponse.

- Aménagement de la crèche intercommunale de Davézieux :
Il est décidé de revoir l’aménagement de la crèche intercommunale de Davézieux, des travaux vont être entrepris pour refaire la cuisine et un local pour le stockage des couches qui reviennent à la charge des communes. Le montant s’élève à 4865.54 €uros, réparti comme suit :
Davézieux 2 248.37 €,
Vernosc 1 961.79 €,
St Cyr 655.39 €.

- Comptes de gestion du Trésorier Principal – Exercice 2014
Le conseil municipal vote sans observations les comptes de gestion des différents budgets (Principal, Commerces, Zone d’aménagement des Melzasses, Lotissement Les Boscs et Production d’énergie photovoltaïques établis par le Trésorier Principal d’Annonay, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l’exercice.

- Vote des taux – Pas d’augmentation :
Le conseil municipal décide, à l’unanimité de ne pas augmenter les taux d’imposition pour les trois taxes qui sont de 11,50 % pour la taxe d’habitation, 13.80 % pour le foncier bâti et 76,51 % pour le foncier non bâti.

- Budgets primitifs 2015 :
Les budgets primitifs de l’année 2015 du budget principal, des Commerces, de la Zone des Melzasses, du Lotissement Les Boscs et de la Production d’énergie photovoltaïque sont approuvés à l’unanimité.
Le budget communal s’équilibre à 1 346 195 € en fonctionnement et à 1 633 478 € en investissement.

- Vente de la cure :
Lors de la mise en route de la commission projets il a été décidé de mettre en vente la maison de la cure.

- Aire camping-cars :
Une réunion avec la mairie et Annonay Agglo a eu lieu et le feu vert a été donné pour la réalisation des travaux qui seront en charge en totalité par Annonay Agglo et devraient être finis mi-septembre. Il restera à notre charge quelques aménagements.
La commune doit assurer seulement l’entretien de la propreté du site et la vidange.
Il est à noter que la Commune de Vernosc reste toujours propriétaire du terrain.

- Accessibilité des bâtiments :
La commission accessibilité a travaillé sur les divers bâtiments. Pour l’instant nous tenons le planning.


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