M. le Maire présente aux membres du conseil municipal Monsieur Pierre Amolini, nouveau DGS.
Approbation du Procès-verbal du 16 octobre 2017
Le procès-verbal de la séance du 16 octobre 2017 est approuvé à l’unanimité.
Familles Rurales :
Un point est fait sur les T.A.P. : le nombre d’enfants inscrits pour cette année est identique à celui de l’an passé. Huit groupes d’enfants participent aux activités.
Pour le centre de loisirs un nombre important d’enfants ont été inscrits pour les vacances dont beaucoup de Talencieux.
Pour les vacances de Noël 2017 le centre de loisirs sera ouvert sur une période de quatre jours la première semaine de janvier.
Terrain Melzasses 3 :
Suite à la consultation auprès de différents opérateurs, l’examen des offres a eu lieu.
Deux opérateurs ont répondu.
Le conseil municipal approuve à l’unanimité le choix du lauréat issu de l’analyse des offres : Groupe VALRIM, donne pouvoir à Monsieur le Maire d’agir pour régulariser la cession du dit foncier et engager le dialogue avec l’opérateur en vue de déposer le permis de construire dans les meilleurs délais et autorise Monsieur le Maire à mettre en œuvre toute démarche nécessaire à l’engagement de l’opération.
Le projet du Groupe Valrim est complet avec un découpage du terrain en plusieurs parties, avec des maisons jumelées R, et R+1, un petit ensemble collectif et un emplacement dédié à du parking.
Le projet permet également l’accession à la propriété ainsi que du locatif. Le tout représentera 22 logements.
Statuts de l’agglo Annonay Rhône Agglo :
Vu l’arrêté préfectoral n°07-2016-12-05-003, en date du 5 décembre 2016, portant constitution d’une communauté d’agglomération issue de la fusion de la Communauté d’agglomération du bassin d’Annonay et la Communauté de communes Vivarhône avec extension aux communes d’Ardoix et de Quintenas à compter du 1er janvier 2017 et la délibération n°2017-368 du Conseil Communautaire en date du 28 septembre 2017, approuvant les statuts tels qu’ils ressortent du projet annexé à la présente délibération,
Le conseil municipal émet un avis favorable au projet d’adoption des statuts d’Annonay Rhône Agglo, annexés à la présente délibération, dans les termes de la délibération du Conseil Communautaire du 28 septembre 2017,
Approbation du rapport C.L.E.C.T :
Vu le rapport d’évaluation des charges transférées entre Annonay Rhône Agglo et les communes membres pour l’année 2017, adopté à l’unanimité lors de sa réunion du 21 septembre 2017 et la délibération du 28 septembre 2017 de la Communauté d’agglomération Annonay Rhône Agglo approuvant le rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) et demandant aux communes intéressées de se prononcer, le conseil municipal prend acte de la transmission du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées.
Rapport Annuel sur le prix et la qualité de l’eau potable :
Monsieur le maire indique que le Syndicat des eaux Annonay Serrières a adressé le rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau potable (Année 2016).
Le conseil municipal prend acte de ce rapport.
Mandatement des dépenses d’investissement jusqu’au vote du budget 2018
Le conseil municipal autorise le maire à ordonnancer, liquider et payer des dépenses sur la section d’investissement dans la limite du quart des crédits inscrits au budget de l’exercice 2017, et ce pendant la période comprise entre le 1er janvier 2018 et la date du budget rendu exécutoire, non compris les crédits relatifs au service de la dette pour le Budget principal et le budget Commerces. Soit un montant de 220 050 €uros pour le budget principal et un montant de 1 000 €uros pour le budget Commerces.
Subvention exceptionnelle aux champions sportifs :
Il est de tradition de récompenser les équipes sportives qui se sont distinguées tout au long de l’année par de bons résultats. En 2017 trois équipes de basket ont été classées championnes Drôme Ardèche.
Ces équipes recevront une récompense de 100 €uros chacune.
Horaire ouverture mairie
A compter du 1er janvier 2018, les horaires d’ouverture de la mairie sont modifiés :
Lundi : 13 h 30 à 17 h 30
Mardi de 13 h 30 à 18 h
Mercredi de 8 h 30 à 12 h 30
Jeudi de 13 h à 17 h 30
le vendredi de 13 h 30 à 17 h 30.
Les Vœux du Maire et de son conseil municipal à la population auront lieu le samedi 13 janvier à 11 h 00 salle du Fraisse
