Approbation du Procès-verbal du 22 mai 2017
Le procès-verbal de la séance du 22 mai 2017 est approuvé à l’unanimité.
Service Départemental d’Incendie et de Secours
Une réunion d’information s’est tenue à l’agglo, et un travail de remise en état des poteaux incendie a été réalisé au niveau de la commune. Nous avons à ce jour 52 poteaux numérotés, géo localisés, et en fonctionnement.
Contrat Gaz
La commune va faire une consultation auprès de divers fournisseurs pour le renouvellement du contrat de fourniture de gaz pour une durée de un an à compter du 1er janvier 2018.
Le conseil municipal décide d’adhérer à l’accord cadre du SDE07 à compter du 1er janvier 2019
Convention de mise à disposition de matériels
Le conseil municipal autorise Monsieur le maire à signer des conventions mises en place par Annonay Rhône Agglo pour des de prêts de matériels à l’ensemble des communes de l’agglo : une pour le petit matériel, une pour le matériel de festivités et une pour une balayeuse et un camion benne.
Affaires scolaires
La commission vie scolaire s’est réunie et a travaillé sur les tarifs cantine, garderie, et TAP.
Pour la cantine le tarif passera de 4,50 €uros à 4,55 €uros. Pour la garderie et les TAP, les horaires et tarifs sont inchangés
Conventions Familles Rurales
Monsieur le maire rappelle au conseil municipal que la gestion du Centre de loisirs et les Temps d’Activités Périscolaires a été confiée à Familles Rurales depuis le 1er septembre 2015.
Il l’informe que des conventions ont été signées :
Objectifs et moyens pour les Temps d’Accompagnement Périscolaires
Mise à disposition du personnel pour les Temps d’Accompagnement Périscolaires
Mise à disposition des locaux pour les Temps d’Accompagnement Périscolaires et pour le Centre de loisirs
Ces conventions étant arrivées à échéances, Le conseil municipal décide de les renouveler à compter de la rentrée scolaire 2017-2018.
Conseil d’école publique
Le dernier conseil d’école de l’année s’est déroulé le 29 juin. Un bilan sur les diverses sorties, les diverses activités périscolaires a été fait.
Une nouvelle organisation de la cour d’école est prévue avec pour finalité être un outil pédagogique.
L’Ardéchoise
Pour la 4ième année, l’Ardéchoise a foulé notre goudron avec 723 cyclotouristes, 80 bénévoles, 80 enfants des deux écoles et un pique-nique pour la plus grande joie des bénévoles. Cette journée fut un réel succès.
Plan Local d’Urbanisme
Après une dernière réunion avec la D.D.T. de Privas, début juillet 2017, en compagnie d’Annonay Rhône Agglo, au cours de laquelle nous avons tenté, une nouvelle fois, d’obtenir un nombre d’hectares acceptable permettant ainsi de donner satisfaction à la majorité de nos pétitionnaires et en ne lésant aucune famille propriétaire.
Les services de l’état n’ont pas voulu accéder à notre demande légitime ;
En conséquence, nous avons décidé fermement et définitivement de mettre fin à la procédure de révision du PLU de Vernosc, une délibération du Conseil Municipal a été votée dans ce sens à l’unanimité, et il a été demandé à Annonay Rhône Agglo (compétent en matière d’urbanisme) d’en faire de même et donc de mettre fin à la procédure de révision du PLU de Vernosc lors du prochain conseil communautaire du 28 septembre 2017 ;
Par ailleurs, cette décision a été dictée, également,
a) par le fait qu’Annonay Rhône Agglo conduit actuellement la construction d’un PLUIH pour l’ensemble de l’agglomération, dont le PADD devrait être délibéré avant la fin de l’année 2017
b) et qu’une évaluation environnementale serait très certainement demandée, rallongeant ainsi les délais de plusieurs mois.
Borne de recharge pour véhicule électrique
Suite à la décision du conseil municipal d’installer d’une borne de recharge pour véhicules électriques, un agent du SDE est venu visiter la commune pour définir l’emplacement de la borne. Plusieurs propositions ont été faites et le conseil municipal a décidé de l’implanter à proximité du village et de l’aire de camping-cars.
Incivilité sur la commune
Lors du weekend du 24 juin 2017 des dégradations importantes sur des bâtiments communaux, du matériel dont le tracteur, etc… ont été constatées.
Une plainte a été déposée à la gendarmerie.
Travaux en cours
• Les travaux de l’air de covoiturage vont débuter le mardi 11 juillet, l’accès au parking sera fermé pendant les travaux.
• Adduction d’eau sur les hameaux du Mourio et de Grange Seux, les travaux sont sur la phase finale.
• Un devis pour l’installation d’un boitier électrique amovible pour le branchement de matériels lors de manifestations au village est en cours.
• La plaquette Vernosc Info de juillet est éditée et est distribuée depuis début juillet par les conseillers municipaux et les bénévoles que nous remercions d’ores et déjà. Merci à toutes et tous pour ce beau travail.
