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COMPTE RENDU de Réunion du conseil municipal du 1er juin 2015

Publié le mercredi 24 juin 2015

Approbation du Procès-verbal du 4 mai 2015
Le procès-verbal de la séance du 4 mai est approuvé à l’unanimité.

Urbanisme : 1 certificat d’urbanisme au Mourio pour la construction de deux maisons accolées sur un terrain de 1 000 m² pour de la location.
Une déclaration préalable – Les Pras pour la construction d’une véranda de 16 m² pour la fermeture d’un balcon.

Visite de la PMI à l’école publique :
Le lundi 1er juin une visite de deux personnes de la Protection Maternelle Infantile a eu lieu pour un contrôle des locaux de l’école publique pour les activités périscolaires pour les enfants de 3 à 6 ans. Suite aux remarques effectuées lors d’un précédant passage, des aménagements ont été réalisés pour l’accueil des 3 – 6 ans. Un nouveau rapport sera transmis à la DDCSPP.
L’agrément pour cette année est demandé pour 70 enfants de 3 à 6 ans.

Eclairage public :
Une demande de subvention à hauteur de 15 000 euros sur une enveloppe de 30 000 €uros va être demandée pour le remplacement d’ampoules d’éclairage public à mercure non conformes à la règlementation actuelle par des lampes au sodium et le changement de lampadaires boule.

Remise en état des voiries :
Une étude est en cours pour la réalisation et la réfection de nos voiries. Un appel d’offre sera lancé auprès des entreprises ayant répondu favorablement à l’accord-cadre signé avec Annonay Agglo.
Il faudra également prendre en compte la réfection de la route d’accès à la station d’épuration et autres voies touchées par les intempéries de novembre 2014 pour lesquelles nous attendons des subventions de l’état et du département.

Dotations et subventions de l’état :
Il est à noter une forte baisse des dotations de l’état pour nos communes. Voir tableau ci-dessous.
BP 2015 Proposées Pour info 2014
Dotation forfaitaire 241 000 € 243 748 € 265 862 €
Dotation d’aménagement 37 422 € 33 782 € 48 001 €
Dot Nationale Péréquation 35 529 € 22 194 € 32 667 €
TOTAL 313 951 € 299 724 € 346 530 €

L’Ardéchoise :
Le passage de l’Ardéchoise se fera sur notre commune le 17 juin dans la matinée ; des réunions préparatoires ont été organisées et pilotées par Colette Pailha. Le ravitaillement sera assuré en partie par « Bio et d’audace » et se situera sur la place de la Poste ; quant aux animations elles se dérouleront devant les commerces. Il est à noter que le nombre de participants, dans le cadre de l’animation, est en baisse par rapport à 2014.

Fête de la musique :
La fête de la musique aura lieu le samedi 20 juin aux abords de la Maison de la musique.
Pour cette occasion le bâtiment sera baptisé « Maison de la musique et de la Danse Pascal Torgue ». Un lettrage a été mis en place, ainsi qu’une portée musicale réalisée par des membres de l’Harmonie. Le 20 juin une plaque avec une photo de Pascal Torgue sera dévoilée. L’inauguration officielle se fera en présence de Madame Torgue et de Monsieur Simon Plénet.
Un buffet sera servi par la commune, à cette occasion, et en cas de mauvais temps il est prévu de se rendre au boulodrome de Fontas.

P.L.U. :
La procédure de révision du PLU   va reprendre. Il y a trois réunions de prévues : le mercredi 10 juin, le vendredi 19 juin et le mercredi 1er juillet.


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