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Conseil municipal du 24 janvier 2011

Publié le mardi 1er février 2011

COMPTE RENDU

Réunion du conseil municipal du 24 janvier 2011

Approbation du Procès verbal du 20 décembre 2010

Le procès verbal de la séance du 20 décembre est approuvé à l’unanimité.

Comptes- rendus des différentes réunions depuis le 20 décembre 2010

Urbanisme :

19/01/11 : 2 permis de construire (1 construction nouvelle, construction d’une salle de restauration multigénérationnelle), 3 déclarations préalables et 2 certificats d’urbanisme.

Conseil municipal des Jeunes

Le conseil municipal des jeunes a participé à l’installation de l’abri bus de Fontas, a écrit un article pour le bulletin municipal et a émis le souhait de l’installation d’une piste de skateboard.
Ecole départementale de musique et de danse
La réunion a regroupé les antennes de Serrières, Félines, Satillieu, Boulieu et Vernosc. Beaucoup d’activités ont été proposées au cours de l’année 2010 et la salle de Vernosc a été très souvent utilisée. 30 professeurs travaillent sur l’ensemble des antennes et pour Vernosc il y a 114 adhérents dont 62 Vernoscois.

CAVM

Une réunion d’information a eu lieu pour la mise en place de cours d’allemand. Dans le cadre de la « Journée franco-allemande » le Comité d’Amitié Vernosc/Maubach a proposé aux élèves des CM1 et CM2 des deux écoles, de travailler sur le thème "Une journée en classe à Maubach", le vendredi 21 janvier. Un exposé et une vidéo ont montré aux élèves comment fonctionne le système scolaire de nos amis allemands. Une jeune étudiante allemande était présente et pouvait répondre directement aux nombreuses questions posées par les élèves.

Centre de loisirs 2011

Le conseil municipal donne un avis favorable pour l’organisation du centre de loisirs 2011 pendant les vacances scolaires de février, Pâques, Eté, Toussaint et Noël pour les enfants de 6 à 16 ans. Il demande à Monsieur le maire de fixer les modalités suivantes pour chaque période par arrêté municipal : date d’ouverture, création de postes d’animateurs et animateurs stagiaires selon les besoins, fixation des tarifs des vacations payés aux animateurs, fixation de la participation des familles et des réductions accordées, livraison des repas qui seront servis à la résidence Les Vernes.

Orientations budgétaires 2011

Suite à la présentation des éléments financiers 2010, un débat est ouvert pour envisager la poursuite des projets en cours et le lancement de nouveaux dossiers.

Dossiers CAP Territoire

Le conseil municipal décide de présenter pour 2011 trois dossiers de subvention au Conseil Général dans le cadre de CAP Territoire :
- Programme voirie 2011
- Aménagement de sécurité entrée du village
- Réhabilitation de la toiture de l’ancienne usine Jasco (Tranche 1) avec étude de la production d’électricité à l’aide de panneaux photovoltaïques.

Subventions exceptionnelles

Société de Basket

Le conseil municipal afin de récompenser et d’encourager les jeunes sportifs décide à l’unanimité de verser une subvention exceptionnelle de 240 € (80 € par équipe) à l’Association Sportive de Vernosc pour l’équipe Minimes Garçons de Basket classée Championne Drôme Ardèche 1ère série, l’équipe Minimes Filles 1 Championne Ligue des Alpes 2ème division et l’équipe Benjamines 2 Championne Drôme Ardèche 1ère série.

FNACA

Une subvention exceptionnelle de 250 € est attribuée à la section vernoscoise de la FNACA pour l’organisation du Congrès départemental 2011.

Bons de vêtements

Le conseil municipal reconduit le montant 2010 pour l’attribution des bons de vêtements destinés aux employés communaux.

« Quelques p’Arts…le SOAR » – Convention de Partenariat pluriannuelle

Le conseil municipal autorise le maire à signer la convention de partenariat pluriannuelle qui a pour objet de définir l’étendue de la collaboration entre la commune de Vernosc et l’APSOAR dans le cadre d’une programmation culturelle pour les années 2011 à 2013.

Autorisation d’utilisation du cadastre par la communauté de Communes du Bassin d’Annonay

Le conseil municipal autorise la mise à disposition de la communauté de Communes du Bassin d’Annonay, les fichiers cadastraux de la commune de Vernosc les Annonay pour leur utilisation dans le cadre de l’exercice des compétences générales de l’EPCI.

Rond point de Maubach

La ville jumelle de Vernosc, Maubach va s’étendre et créer un nouveau quartier à l’habitat. Le conseil municipal de Maubach demande à Vernosc de participer à ce projet en travaillant sur l’aménagement du futur rond point qui desservira le quartier. Ce projet sera proposé au Comité d’Amitié et au Conseil municipal des Jeunes.

Bibliothèque municipale

L’assemblée générale de la bibliothèque municipale « Au fil des pages » a eu lieu le 14 janvier. La présidente a donné un compte-rendu très détaillé de l’activité 2010 montrant tout le dynamisme de l’association. Il y a 150 familles abonnées soit 427 lecteurs, presque 8 000 ouvrages à la disposition des lecteurs et 2 600 ouvrages prêtés aux élèves des écoles. Deux animations sont prévues en 2011 : une exposition en mars sur le loup et une en septembre sur la vigne et le vin.

Journée propre

Une journée propre sera organisée pour nettoyer les abords du lac de Vert un samedi matin de 9 h à 11 h, la date sera communiquée ultérieurement.


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