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Conseil municipal du 17 décembre 2012

Publié le mardi 15 janvier 2013

Approbation du Procès-verbal du 26 novembre 2012

Le procès verbal de la séance du 26 novembre 2012 est approuvé à l’unanimité.

Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 26 novembre 2012

Entrée du village

Les travaux d’eau potable, d’eaux pluviales, de terrassement pour l’éclairage public sont terminés, les enrobés, les trottoirs et la reprise de l’entrée de la route de la Gare débuteront en mars.

Voie verte COCOBA

Six communautés de communes entendent aménager un itinéraire cyclable entre la vallée du Rhône (La ViaRhôna en cours de création) et celle de la Loire, en utilisant notamment l’ancienne voie ferrée Peyraud-Annonay-Firminy ou la RD 270 (Vallée de la Cance).

Pont de Moulin sur Cance

Il est donné une présentation des photos montrant l’avancement du chantier en cours.

APSOAR

La réunion de fin de saison pour l’année 2012 a fait ressortir un bilan positif et satisfaisant.

Usine JASCO

Il est donné une présentation des photos concernant le chantier en cours. La charpente est terminée, les panneaux photovoltaïques seront posés mi-janvier. Une subvention de 58 789 € a été accordé dans le cadre de l’appel à projet « Développement durable 2012 – Energie ».

Politique Jeunesse

Bilan du centre de loisirs

● Baisse du nombre de journées/enfants et nombre de journées/ados par rapport à 2011, surtout pour les centres de loisirs des petites vacances scolaires (hiver).

● Organisation d’un camp à Pélussin pour les 11/14 ans : BMX ou équitation (pour toucher garçons et filles) : complet 15 jeunes.

● Organisation de 2 nuits sous tentes à Fontas : 26 enfants le 19 juillet et 18 enfants le 2 août.

● Fermeture du centre de loisirs pour les vacances de Noël après enquête faite auprès des familles utilisatrices du centre de loisirs (peu de demande pour cette période)

Orientations et objectifs pour 2013

● Réflexion quant à la réorganisation du fonctionnement du centre de loisirs (équipe encadrement)

● Réorganisation de l’ouverture du club ados : proposition de plusieurs mini-camps durant l’année et ouverture identique durant les petites et grandes vacances (2 journées et une demi-journée par semaine)

● Renouvellement de l’organisation de mini-camps pour les 6/10 ans

● Développement du partenariat avec les associations locales et proposition de nouveaux stages de découverte.

● Réécriture du Projet Educatif Territorial pour répondre au maximum aux besoins des familles vernoscoises.

● Création d’un manuel de l’animateur pour favoriser la communication interne.

● Réflexion quant à la mutualisation des moyens avec les structures voisines

Animatrice Jeunesse

Marielle Viviers reprend son emploi à 100 % et va prendre en charge la gestion de la bibliothèque. Il est envisagé un poste de directeur du centre de loisirs ce qui lui libèrerait du temps pour ses autres missions.

Diagnostic accessibilité « Voirie-Espaces publics » groupement de commandes

Suite à l’application de la loi du 11 février 2005 qui a posé le principe « d’accès à tout pour tous » et a défini une nouvelle règlementation accessibilité s’appliquant à la voirie et aux espaces publics, le conseil municipal accepte la proposition de la communauté de communes pour l’adhésion à un marché groupement de commandes d’études diagnostic accessibilité avec la communauté de communes du bassin d’Annonay.

Aménagement salle de Fontas

Il est donné une présentation du dossier de réhabilitation de la salle multi-activités de Fontas. Un dossier de subvention sera déposé à la Préfecture au titre de la DETR et un auprès du CNDS.

Mandatement des dépenses d’investissement jusqu’au vote du budget 2013

Le conseil municipal autorise le maire à ordonnancer, liquider et payer des dépenses sur la section d’investissement dans la limite du quart des crédits inscrits au budget de l’exercice, et ce pendant la période comprise entre le 1er janvier 2013 et la date du budget rendu exécutoire, non compris les crédits relatifs au service de la dette pour le Budget principal et le budget Commerces.

Subvention exceptionnelle à l’ASV

Le conseil municipal, afin d’encourager les jeunes, décide de verser une subvention exceptionnelle de 200 € à l’Association Sportive de Vernosc pour deux équipes qui se sont distinguées dans leur championnat : l’équipe Cadettes classée Championne Région et l’équipe Minimes Filles 2 Championne Elite Département.

Modification d’un emploi d’adjoint technique 2ème classe pour 30 h

Le poste d’adjoint technique 2ème classe actuellement de 28 h/mois est transformé en poste de 30 h/mois afin de faire face à des besoins nouveaux notamment à la bibliothèque.

Institution du temps partiel

Suite à la demande d’un employé communal de travailler à 80 % de son temps de travail, le Conseil Municipal décide d’instituer le temps partiel pour les agents de la commune de Vernosc les Annonay.

Résidence Les Vernes

Le conseil municipal est informé de la décision du Centre Communal d’Action Sociale qui a voté le transfert de la Résidence Les Vernes au CIAS d’Annonay.

La cantine sera gérée par la commune (facturation et encaissement) et assurée par du personnel communal.


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