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Conseil municipal du 13 septembre 2010

Publié le mardi 5 octobre 2010

PROCES VERBAL

Réunion du conseil municipal du 13 septembre 2010

Approbation du Procès verbal du 8 juillet 2010

Le procès verbal de la séance du 8 juillet 2010 est approuvé à l’unanimité.

Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 8 juillet 2010

Urbanisme

5 déclarations préalables (1 agrandissement de fenêtre, 1 couverture de terrasse, 3 Panneaux photovoltaïques), 1 certificat d’urbanisme

Foire Bio

Elle aura lieu les 11 et 12 décembre à la salle de Fontas

Réception de travaux

Les travaux d’agrandissement de l’école publique et de la deuxième tranche du plateau médical (Ostéopathe et médecin) ont été réceptionnés sans réserves.

SCOT  

Le syndicat travaille à la mise en révision du SCOT actuel et à la mise en place de la fusion avec le SCOT des Rives du Rhône. Une réunion d’information a été organisée pour tous les Conseils municipaux le mercredi 29 septembre.

Syndicat des trois rivières  

L’aménagement du site de la Roche Péréandre prévue dans une fiche action du contrat de rivière va être réalisé cette année (Accès et installation de table et bancs).
La commission d’appel d’offres a décidé de relancer une consultation pour la rénovation du Pont de Moulin sur Cance.
Il est donné lecture d’un courrier informant des différentes subventions qui pourraient être obtenues (Région, DRAC, Conseil général, Fondation du Patrimoine) et demandant une participation de la commune.

Election d’un représentant du conseil au conseil d’administration du CCAS

Monsieur le maire informe le conseil municipal de la démission de Madame Annie Auternaud en tant que conseillère municipale , il précise qu’elle avait été élue membre du CCAS et indique qu’il y a lieu d’élire un nouveau membre au sein du CCAS pour la remplacer.
Monsieur Jean Luc MICHEL a été proclamé membre du conseil d’administration au sein du CCAS en remplacement de Madame Annie AUTERNAUD :

Rentrée scolaire

Il est donné une présentation d’un tableau des effectifs des deux écoles :
Ecole publique : 8 classes, 9 enseignants, 211 élèves dont 128 en primaires et 83 en maternelle.
Ecole Saint Joseph : 3 classes, 3 enseignants, 55 élèves dont 39 en primaires et 16 en maternelle.

Centre de loisirs

Il est donné un bilan succinct du centre de loisirs de l’été qui a accueilli 36 ados de 11 à 14 ans et 78 enfants de 6 à 11 ans.

Consultation d’entreprises pour travaux

L’entreprise EVTP a été retenue pour le programme voirie 2010
Le bureau d’étude AMUNATEGUI a été retenu pour la révision du PLU  

Cabinet d’infirmières

Le conseil municipal donne son accord pour la signature d’un bail professionnel avec option d’achat avec les infirmières qui s’installeront dans le plateau médical du Vallé Quantia courant octobre.

Abri bus Fontas

La commission se réunira afin de fixer l’emplacement exact, la commande sera passée et l’abri bus sera installé.

Classement de voirie

La procédure de classement et déclassement de voies communales va être lancée.

Assainissement Vert

La station d’épuration de Vert fonctionne bien et l’inauguration a eu lieu le vendredi 24 septembre avec une journée Portes ouvertes le samedi matin 25 septembre.

Jardin du Souvenir

Suite au dépôt de bilan de l’entreprise Laurent Multiservice, un devis sera demandé à une entreprise locale pour réaliser et sécuriser rapidement cet espace funéraire.

Ordures ménagères

Une réunion de la commission Environnement doit traiter de la nouvelle organisation de ramassage des ordures ménagères, les avis sont partagés et un tour de table a donné une majorité pour le ramassage en porte à porte par rapport à l’installation de collecteurs semi enterrés. Le conseil municipal demande qu’une présentation de ce mode de collecte soit faite à la population.


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