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Compte rendu du Conseil Municipal du 8 avril 2019

Publié le jeudi 11 avril 2019

L’ordre du jour du Conseil Municipal qui s’est tenu ce lundi soir 8 avril était particulièrement chargé.

Après l’examen des questions d’urbanisme, le Maire, Patrick Olagne s’est retiré comme la loi l’y oblige, laissant la Présidence à Agnès Peyrache, Première adjointe, en charge des finances pour l’examen et l’approbation des comptes administratifs de l’année 2018.

Une fois ce premier vote entériné, le Maire a repris sa place et, avec l’Adjointe aux Finances, a procédé à une présentation dynamique des budgets pour l’année 2019.

Avec 1.39 M€ en section de fonctionnement, le travail engagé depuis deux ans permet à la commune de disposer de services publics de qualité (garderie et restauration scolaire, accueil des enfants en centre de loisirs, entretien des espaces…), et de soutenir le travail quotidien des associations de la commune, tout en respectant ses obligations financières.

Concernant la fiscalité locale, le Maire indiquait que le montant des bases 2019 s’élevait à 2.7 M€ pour la Taxe d’habitation, dont le taux a été maintenu à 11.50 % ; il s’élève à 1.9 M€ pour la Taxe foncière sur le foncier bâti avec un taux fixé à 14.92 % et à 46 300 € pour la Taxe foncière sur les propriétés non bâties avec un taux maintenu à 76.51 %.

Avec 1.38 M€ en investissement, le travail est principalement axé sur l’amélioration et l’aménagement des différents pôles de la commune tels le parking de Fontas et celui du centre bourg, la réhabilitation de l’usine de Jasco, les travaux d’isolation à l’école et à la salle du Fraisse ou encore la mise en conformité de l’accessibilité et de la sécurité des bâtiments.

Le Conseil Municipal a adopté le budget principal à l’unanimité avant d’examiner les autres budgets de la commune que sont celui portant sur la production d’énergie photovoltaïque, celui concernant les aménagements commerciaux du centre bourg et celui de la zone d’habitation des Melzasses dont la dernière parcelle devrait être cédée en 2019 pour être aménagée ensuite.

Ces trois budgets faisaient également l’objet d’une délibération d’approbation prise à l’unanimité.

Après cette longue session financière les conseillers avaient à se prononcer sur les autres sujets à l’ordre du jour à commencer par les tarifs des services communaux. _ Le conseil décidait de ne pas augmenter les tarifs de cantine et garderie pour 2019/2020, et de renouveler dans leur ensemble les aides aux écoles de la commune.

A ce titre, le Conseil décidait dans la foulée de poursuivre l’aide qu’il accorde à l’Organisme de Gestion de l’école Saint-Joseph dans le cadre de la convention signée et dans le respect de la réglementation.

Avec la dernière délibération à vocation scolaire de la soirée, le Conseil Municipal décidait comme chaque année, de permettre à trois classes de la commune (2 à l’école publique et 1 à l’école Saint Joseph) de bénéficier d’une intervention musicale, en autorisant le Maire à signer la convention avec l’Ecole Départementale de Musique.

Enfin, dans le cadre de l’enquête publique concernant le projet d’extension de la société MP Hygiène à Annonay, le Conseil Municipal avait à donner son avis comme 7 autres communes du territoire. Après discussion portant notamment sur les rejets dans la Cance, le Conseil émettait un avis positif à ce projet.

Le Conseil se terminait par un exposé des différents adjoints et conseillers, sur les travaux en cours, les réunions dans les associations et organismes auxquelles ils avaient assisté et celles à venir lors du prochain trimestre.


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