Accueil du site > Les Comptes rendus du Conseil Municipal > Comptes-rendus > Comptes-rendus
Comptes-rendus
Les comptes-rendus des conseils municipaux
Articles de cette rubrique
Conseil Municipal du 22 octobre 2012
Approbation du Procès-verbal du 24 septembre 2012
Le procès verbal de la séance du 24 septembre 2012 est approuvé à l’unanimité.
Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 24 septembre 2012
Déchèterie
Le chantier est presque fini, les clôtures sont installées, le raccordement (...) > suite
Conseil municipal du 24 septembre 2012
Le procès verbal de la séance du 16 juillet 2012 est approuvé à l’unanimité.
Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 16 juillet 2012
● Urbanisme
6 permis de construire (3 constructions nouvelles, 1 transfert de Nom, 1 abri de jardin, 1 véranda), 3 déclarations préalables (...) > suite
Conseil municipal du 16 juillet 2012
Approbation du Procès-verbal du 21 mai 2012
Le procès verbal de la séance du 21 mai 2012 est approuvé à l’unanimité.
Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 21 mai 2012
● Urbanisme
9 permis de construire (2 constructions nouvelles, 1 abri voiture, 1 création de terrasse, 3 (...) > suite
Conseil municipal du 21 mai 2012
Approbation du Procès-verbal du 26 mars 2012
Le procès verbal de la séance du 26 mars 2012 est approuvé à l’unanimité.
Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 26 mars 2012
● Urbanisme : 7 permis de construire (4 constructions nouvelles, 1 création d’ouvertures, 1 abri voiture, 1 (...) > suite
Conseil municipal du 26 mars 2012
COMPTE RENDU
Réunion du conseil municipal du 26 mars 2012
Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 27 février 2012
● Urbanisme : 4 permis de construire (Modification : création terrasse, 2 constructions nouvelles, 1 bâtiment agricole), 1 certificat d’urbanisme, 1 déclaration (...) > suite
Conseil Municipal du 27 février 2012
COMPTE RENDU
Réunion du conseil municipal du 27 février 2012
Approbation du Procès-verbal du 30 janvier 2012
Le procès verbal de la séance du 30 janvier 2012 est approuvé à l’unanimité.
Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 30 janvier 2012
● Urbanisme
3 permis de construire (...) > suite
Conseil Municipal du 30 janvier 2012
COMPTE RENDU
Réunion du conseil municipal du 30 janvier 2012
Approbation du Procès-verbal du 19 décembre 2011
Le procès verbal de la séance du 19 décembre 2011est approuvé à l’unanimité.
Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 19 décembre 2011
● Urbanisme : 2 permis de (...) > suite
Conseil Municipal du 19 décembre 2011
COMPTE RENDU
Réunion du conseil municipal du 19 décembre 2011
En ouvrant la séance, Monsieur le maire accueille le conseil municipal des jeunes ainsi que Marielle Viviers, animatrice jeunesse qui vont présenter leurs projets pour l’année 2012 et assister à la réunion.
Approbation du Procès-verbal (...) > suite
Conseil Municipal du 28 novembre 2011
COMPTE RENDU
Réunion du conseil municipal du 28 novembre 2011
Approbation du Procès-verbal du 24 octobre 2011
Le procès verbal de la séance du 24 octobre 2011est approuvé à l’unanimité.
Il est donné un compte rendu des réunions depuis le 24 octobre 2011
● Urbanisme
3 certificats d’urbanisme, 3 (...) > suite
Conseil Municipal du 24 octobre 2011
COMPTE RENDU
Réunion du conseil municipal du 24 octobre 2011
Approbation du Procès-verbal du 19 septembre 2011
Le procès verbal de la séance du 19 septembre est approuvé à l’unanimité.
Concept Fruits
Monsieur Jean-Louis Mermet, Directeur général donne une présentation du projet d’installation en (...) > suite
Haut de page |
Accueil |
Webmaster |
Plan du site |
Espace privé |
Informations légales |
Aide |
Annonay Rhône Agglo |
MAIRIE DE VERNOSC - 257 rue du Centre - 07430 Vernosc-les-Annonay
Tél. : 04 75 33 49 54 - Fax : 04 75 67 94 85