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Comptes-rendus
Les comptes-rendus des conseils municipaux
Articles de cette rubrique
Conseil Municipal du 21 octobre 2013
Approbation du Procès-verbal du 23 septembre 2013
Le procès verbal de la séance du 23 septembre 2013 est approuvé à l’unanimité.
Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 23 septembre 2013
● Urbanisme : 1 permis de construire (1 construction nouvelle), 1 déclaration préalable (...) > suite
Conseil Municipal du 23 septembre 2013
Approbation du Procès-verbal du 8 juillet 2013
Le procès verbal de la séance du 8 juillet 2013 est approuvé à l’unanimité.
Point sur les travaux en cours
Salle de Fontas : Les travaux sont terminés, la commission de sécurité est passé et a donné un avis favorable.
Entrée du village : La phase 2 est (...) > suite
Conseil Municipal du 08 juillet 2013
Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 8 juillet 2013
Approbation du Procès-verbal du 3 juin 2013
Le procès verbal de la séance du 3 juin 2013 est approuvé à l’unanimité.
Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 3 juin 2013
● Urbanisme : 1 certificat d’urbanisme, 7 (...) > suite
Conseil Municipal du 3 juin 2013
COMPTE RENDU
Réunion du conseil municipal du 3 juin 2013
Approbation du Procès-verbal du 29 avril 2013
Le procès verbal de la séance du 29 avril 2013 est approuvé à l’unanimité.
Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 29 avril 2013
● Urbanisme : 1 certificat d’urbanisme, 1 (...) > suite
Conseil municipal du 29 avril 2013
Compte rendu
Réunion du conseil municipal du 29 avril 2013
Approbation du Procès-verbal du 25 mars 2013
Le procès verbal de la séance du 25 mars 2013 est approuvé à l’unanimité.
Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 25 mars 2013
● Urbanisme :
2 permis de construire (1 abri (...) > suite
Conseil municipal du 25 mars 2013
Approbation du Procès-verbal du 25 février 2013
Le procès verbal de la séance du 25 février 2013 est approuvé à l’unanimité.
Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 25 février 2013
● Urbanisme : 1 permis de construire (1 construction nouvelle), 3 déclarations préalables (1 garage, (...) > suite
Conseil Municipal du 25 février 2013
Approbation du Procès-verbal du 28 janvier 2013
Le procès verbal de la séance du 28 janvier 2013 est approuvé à l’unanimité.
Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 28 janvier 2013
● Urbanisme : 1 modificatif de permis de construire, 1 permis de construire (1 extension de (...) > suite
Conseil Municipal du 28 janvier 2013
Approbation du Procès-verbal du 17 décembre 2012
Le procès verbal de la séance du 17 décembre 2012 est approuvé à l’unanimité.
Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 17 décembre 2012
● Urbanisme
6 permis de construire (2 constructions nouvelles, 1 extension de maison, changement (...) > suite
Conseil municipal du 17 décembre 2012
Approbation du Procès-verbal du 26 novembre 2012
Le procès verbal de la séance du 26 novembre 2012 est approuvé à l’unanimité.
Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 26 novembre 2012
● Entrée du village
Les travaux d’eau potable, d’eaux pluviales, de terrassement pour (...) > suite
Conseil Municipal du 26 novembre 2012
COMPTE RENDU
Réunion du conseil municipal du 26 novembre 2012
Approbation du Procès-verbal du 22 octobre 2012
Le procès verbal de la séance du 22 octobre 2012 est approuvé à l’unanimité.
Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 22 octobre 2012
● Urbanisme : 2 permis de (...) > suite
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